détachés au sein de la trésorerie aux armées, majors sous-chefs de musique (trois armées), sous-chefs de musique de carrière (trois armées), maîtres ouvriers (terre), maîtres ouvriers, tailleurs et cordonniers (marine), musicien sous-officier de carrière (air

Article Annexe 1

—

Les dispositions de l'arrêté du 3 octobre 1966 relatif aux réservoirs à air comprimé installés sur les véhicules routiers peuvent s'appliquer aux récipients à pression simples CE dont le volume ne dépasse pas 100 litres et dont la pression de calcul est

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Pompes à chaleur géothermiques eau/ eau et pompes à chaleur air/ eau pour lesquelles l'efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage est calculée selon le règlement (UE) n° 813/2013 de la commission du 2 août 2013 précité ; b.

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

Code général des collectivités territoriales

. – Les établissements publics territoriaux et la commune de Paris élaborent un plan climat-air-énergie, en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, qui doit être compatible avec le plan climat-air-énergie territorial de la métropole

Article Annexe II (suite)

—

Provence-Alpes-Côte d'Azur ACA (Air Ciotat automation) puis SNACA (Société nouvelle air Ciotat automation). ZI de Roumagoua, 13600 La Ciotat. De 1987 à 1990.

Article 7

—

Air.

Article ANNEXE

—

06158 Villars-sur-Var 06159 Villefranche-sur-Mer 06161 Villeneuve-Loubet 13001 Aix-en-Provence 13002 Allauch 13005 Aubagne 13007 Auriol 13012 Beaurecueil 13013 Belcodène 13014 Berre-l'Etang 13015 Bouc-Bel-Air

Article 221-II-2/5

—

Potentiel de développement de l'incendie 1 Objet .2 des moyens doivent être prévus pour contrôler les fuites de liquides inflammables dans le local ; et 2 Contrôle de l'alimentation en air et des fuites de liquides inflammables dans le local 2.1 Dispositifs

Article 221-II-1/26

—

des chaudières ou des moteurs (3) ; . 5 les sources d'huile de graissage sous pression ; . 6 les sources d'eau sous pression ; . 7 une pompe d'extraction et les dispositifs permettant de maintenir le vide dans les condenseurs ; . 8 l'alimentation en air

Article GZ 25

—

. - Les dispositifs d'alimentation en air et d'évacuation des produits de combustion des appareils à circuit étanche prélèvent l'air à l'extérieur et renvoient les gaz brûlés à l'extérieur, soit directement à travers un mur extérieur aménagé à cet effet

Article Annexe I

—

Air, odeurs 6.2.

Article L2224-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code général des collectivités territoriales

consommation et de production prévues aux articles L. 111-73 et L. 111-77 du code de l'énergie et dont il assure la gestion, et les données permettant d'élaborer et d'évaluer les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie et les plans climat-air-énergie

Article Annexe VI

—

Lorsqu'une contamination inacceptable du sol est susceptible de se produire, le ministre chargé de l'environnement n'autorise pas un produit biocide si, après l'emploi de ce produit, la substance active ou toute substance préoccupante qu'il contient : Air

LEGIARTI000043239680

—

le service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) ; ― le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG) ; ― le bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA-Air

Article 221-III/31

—

vapeurs ou des gaz toxiques (2) doivent porter, à la place des embarcations de sauvetage totalement fermées satisfaisant aux prescriptions de la section 4.6 du Recueil, des embarcations de sauvetage munies d'un système autonome d'approvisionnement en air

Article ANNEXE

—

Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var. 06159 Villefranche-sur-Mer. 06161 Villeneuve-Loubet. 06620 Gréolières. 13001 Aix-en-Provence. 13002 Allauch. 13012 Beaurecueil. 13015 Bouc-Bel-Air

LEGIARTI000022449911

—

PZC27 Onnaing PZC 12 PZS 17 PZS18 PZS19 PZC25 PZC28 Saint Saulve PZC10 PZS14 Hors concession Chocques Cokerie de Chocques PZS1 PZS2 PZS3 PZS4 PZC5 PZS6 PZS7 PZC8 Forage Air

Article 3

—

son représentant ; d) Deux représentants d'associations de parents d'élèves ; e) Le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) ou son représentant ; f) Le président de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air

LEGIARTI000024997206

—

Génération de chauffage Une génération pour le COMBINEO : Système thermodynamique Air rejeté/Air extérieur, COPCH non certifié, avec régulation en Tout Ou Rien.

Article Annexe

—

Détachement air de Contrexéville (Vosges). Détachement air de Romilly-Prunay (Aube). Détachement air de Toul-Rosières (Meurthe-et-Moselle). Etablissement central du commissariat de l'air 781 de Reims (ETCA) (Marne).

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