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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506185_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505004_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505252_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01840_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Pruvost, président, Mme Evrard, présidente-assesseure, Mme Lesieux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 juin 2022. La rapporteure, S.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204536_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2504887_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401317_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401635_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Lesieux, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403489_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403490_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404505_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2405433_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403783_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public.
Source officielle4ème chambre
DTA_2500933_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300203_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Lesieux, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0710JUD001594803
10 juillet 2008
10 juillet 2008
Turquie , arrêt du 25 novembre 1997, Recueil 1997-VII, pp. 2547-2548, § 51, et Lehideux et Isorni , précité, p. 2885, § 51). 34.
Source officiellePôle social
69ea643fcdc6046d474b6aac
2 avril 2026
2 avril 2026
[S] [F] [Adresse 1] [Adresse 2] chez Mme [W] [Localité 1] représenté par Me Patrick LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI DEFENDERESSE : Société [1] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marion
Source officielleciv1
607940bd9ba5988459c3db84
23 juin 1965
23 juin 1965
PRESIDENT : M ANCEL, CONSEILLER DOYEN FAISANT FONCTIONS-RAPPORTEUR : M PARLANGE-AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU-AVOCATS : MM LEDIEU ET NICOLAS.
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
674f79af02102d8b2030ed32
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ALCEANE OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE, dont le siège social est sis 444 Avenue du Bois au Coq - CS 77006 - 76080 LE HAVRE représentée par la SCP SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR,
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
674f79af02102d8b2030ed41
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ALCEANE OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE, dont le siège social est sis 444 Avenue du Bois au Coq - CS 77006 - 76080 LE HAVRE représentée par la SCP SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR,
Source officiellePage 21 sur 239
Lehideux, Theophile
17/03/2026
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Lehideux, Theophile
23/01/2024
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Lehideux, Stéphane
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/02/2022
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LEHIDEUX, Anouk, LEHIDEUX
30/12/2021
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FDB GREEN, LEHIDEUX, Anouk
05/10/2021
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