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556 résultats pour « Lespinay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa7

Appel

23 août 2007

23 août 2007

AOÛT DEUX MILLE SEPT *** APPELANTS Madame Jeanine Y... ... 82340 AUVILLAR représentée par Me Lucien BEDOC, avocat au barreau de MONTAUBAN Monsieur Philippe Z... 82400 SAINT VINCENT LESPINASSE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01136

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

droit, les renvoie devant la cour d'appel de Fort-de-France, autrement composée ; Condamne la société Surah, la société Chiari, la société Minou, la société Le Grin investissements, la société Lespinasse

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686d7e5ba2273490db10de4e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

THIONVILLE, avocat postulant, Maître Hervé GOURVENNEC, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [V] [I], demeurant Domaine de la Clotiniere, départementale 14 - 34710 LESPIGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1 A

661f66022313f20008a525ed

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

MINUTE N° 194/24 Copie exécutoire à - Me Julie HOHMATTER - Me Anne CROVISIER - Me Eulalie LEPINAY Le 10.04.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011272_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Marowski, rapporteur public, - les observations de Me de Lespinay, substituant Me Plateaux, avocate des requérants, - les observations de M L, - les observations de M. H et de M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

669b5301a3418ee2ae72d118

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Décision déférée à la Cour : 03 Novembre 2023 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur [V] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Eulalie LEPINAY

Source officielle
TJ

Référés

69d81bdfcdc6046d47b1be49

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

N A N C E du 2 avril 2026 Dans la procédure introduite par : Madame [I] [G] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Romain BOOS, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Eulalie LEPINAY

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6864c1f831953a33f9365e07

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour INTIME : Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Eulalie LEPINAY

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

679482f9c6ca88188aff69fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Comparante en la personne de Mme [U], munie d'un pouvoir INTIMEE : S.A.S. [10] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stephen DUVAL, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me LEPINAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd8879e

Appel

22 août 2006

22 août 2006

700 du nouveau Code de procédure civile; et d'appel; Le condamne aux dépens de première instance Le présent arrêt a été signé par Monsieur Michel RANCOULE, Président de Chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-106853

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Judgment of Final on Decision to close Gashi (32457/05) 09/10/2008 09/01/2009 1059 meeting June 2009 Kozlica (29182/03) 02/11/2006 02/02/2007 1007 meeting October 2007 Lesnina D.D. (18421/05) 25/10/2007

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300434

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

X... produit aux débats le projet du lotissement déposé devant notaire, le 11 juillet 1988, qui comprend l'arrêté du préfet en date du 27 février 1987 autorisant le lotissement par la Société Lestina NV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c751

Appel

13 août 2008

13 août 2008

82 rue Victor Hugo 34500 BEZIERS représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Bernard CABRILLAC, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Eric Y... ... 34710 LESPIGNAN

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2200698_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Il a été assujetti à la taxe d'habitation au titre de l'année 2017, dans les rôles généraux de la commune de Toulouse, à raison d'un ensemble immobilier qu'il occupe 134 avenue de Lespinet dans cette commune

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300944

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

chiffre des entrées sur le centre a d'autres causes, telles que le tarif du parking inadapté, la concurrence du site de Narbonne, l'extension de l'aire de Loupian, l'extension des aires de Mèze et Lespignan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902dc

Appel

20 février 2013

20 février 2013

né le 23 Juin 1939 à GIVET Chez Monsieur Thierry Z... ... 34710 LESPIGNAN assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP BUGIS-PERES-BALLIN-RENIER-ALRAN, avocats au

Source officielle
TJ

Chambre de l'Exécution

68e572050e2901d10fa4d35c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame [K] [I] [Z] [S], née le 7 Décembre 1953 à [Localité 5] de nationalité française demeurant ensemble [Adresse 1] Tous deux Non Comparants et représentés par Maître Yves HONHON de la SARL HONHON-LEPINAY

Source officielle
CA

5ème Chambre

63d22aae9b3c8605deec20c2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Janvier 2023 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [U] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yves HONHON de la SARL HONHON-LEPINAY

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6711fab57603bf88a18846b9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DBVW-V-B7D-HDFO Minute n° : 401/2024 ORDONNANCE DU 17 OCTOBRE 2024 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur [N]-[F] [G] demeurant [Adresse 4] à [Localité 7] représenté par Me Eulalie LEPINAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c31e

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

entiers dépens de première instance et d'appel ; Rejette les demandes plus amples ou contaires ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

Source officielle

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Créations

DE LESPINAY, Florence Marie Joséphine Ghislaine, GIVELET

SIREN 943672923Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

06/05/2025

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Créations

DE LESPINAY, Alix

SIREN 750031676GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

17/01/2021

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Créations

LAVENU - LESPINAY DE BEAUMONT

SIREN 832221410GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

06/10/2017

Voir →