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389 026 résultats pour « Lizee-Petit-Tarlet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

696925c1cdc6046d476cb815

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Adresse 5] représentée par son Président en exercice représentée par Me Eric TARLET, membre de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Caroline BRIEX, avocat

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

680b1da62c124f4fd8d67278

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

11e Chambre B

60337129da725b259d2d77b4

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

APPELANTE Société civile [Adresse 1] La Société Civile Particulière est prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE

Source officielle
CC

cr

6137264bcd5801467742472c

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

; que si la "lettre aux actionnaires" du 23 mai 1991 ne faisait pas état d'une évolution de ce qui fut une "marginalité" de l'activité de promotion immobilière, une telle communication ne saurait se lire

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa4

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

explications fournies, la matérialité de la contravention est établie, aucun témoignage ne permettant de mettre en doute l'existence, à l'endroit de la verbalisation, d'une voie en stationnement interdit (lire

Source officielle
CC

civ1

60794d029ba5988459c47cdc

Cassation

20 janvier 2004

20 janvier 2004

tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que par actes du 12 au 23 juin 1998, le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux a assigné les enfants et petits-enfants

Source officielle
CC

cr

61372560cd5801467741d2f4

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

conclusions demeurées sans réponse, Patrick Y... faisait valoir que les témoins avaient déclaré que le véhicule qu'elles avaient suivi pendant un kilomètre était non seulement sombre mais encore de petit

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd25

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

récidive que le casier judiciaire de Najim X... mentionne huit condamnations (s'échelonnant du 28 octobre 1985 au 8 octobre 1992) pour exécution d'un travail clandestin ou exploitation d'une voiture de petite

Source officielle
CC

soc

613721f9cd580146773f92c7

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

l'annexe VII à l'accord national des ouvriers du bâtiment du 21 octobre 1954, les indemnités journalières forfaitaires ont pour objet l'indemnisation d'ouvriers non sédentaires du bâtiment pour de petits

Source officielle
CC

civ2

613722e7cd58014677402f7e

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Y..., que la clause litigieuse, qui ne figurait pas dans l'offre de crédit proprement dite et était de surcroît libellé en petits caractères, en troisième page du cahier des charges, non paraphée par les

Source officielle
CC

comm

613722e2cd58014677402bc4

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

qu'en relevant simplement pour exonérer le transporteur de toute responsabilité, que le chauffeur du véhicule, qui avait laissé celui-ci en pleine nuit en stationnement sur une voie publique d'une petite

Source officielle
CC

comm

61372250cd580146773fbf0c

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gomez, les observations de Me Capron, avocat de la société Hostellerie Champollion, de la SCP Urtin-Petit

Source officielle
CC

civ2

6137244ccd580146774145a5

Cassation

16 décembre 2004

16 décembre 2004

Y..., la cour d'appel aurait dû rechercher si le franchissement de la petite murette et sa chute sur la route nationale n'avaient pas été provoquée exclusivement par une descente incontrôlée du talus qui

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00966

Cassation

27 juin 2023

27 juin 2023

[P], que la mention y figurant était accolée immédiatement sous et en partie dans sa signature, qu'elle était rédigée en caractères de petite taille et difficilement lisible, de sorte qu'elle se confondait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02391

Cassation

12 décembre 2016

12 décembre 2016

1984, a déposé sa candidature en vue du scrutin national organisé par le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, auprès des salariés des très petites

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

6a15e0ffcdc6046d470510e6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SCI NELFF GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Charles-henri PETIT de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Constant SCORDOPOULOS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef27935f50008be3f49

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Octobre 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Philippe LASSAU

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4dc5857dd64cbdaa398

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire de Marseille en date du 08 Janvier 2024

Source officielle
CA

Chambre 1-3

642fb58dcece1704f57473c7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

115 Rôle N° RG 22/12318 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKAEI [V] [B] C/ [T] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ZIMMERMANN Me Eric TARLET

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0f9354cdc6046d4780dadc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

au nettoyage des bâtiments et d'immeubles et services associés, travaux de peinture, décoration, maçonnerie et petite manutention, importation et exportation de tous produits de nettoyages.

Source officielle