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1 420 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2207719_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba8

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aece

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbdf

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

MARENGO, greffier de chambre. Madame X... a été embauchée le 8 janvier 2001 comme « chef d'agence de voyages » par la Sarl AIRIN FRANCE.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2306753_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400091_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2415443_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411359_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b25

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il convient en conséquence de désigner un expert, à charge pour la scicv Marengo de faire l’avance des frais.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2602006_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2505439_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c0dcdc6046d47549900

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] [T] et Mme [R] [V] veuve [T] se sont portés cautions des prêts souscrits par la SCI Masséna en faveur de la banque.

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f18b6

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Arnaud, 4°) Le cabinet MONGEREAU MARENGO ASSOUD (Société méditérranéenne de courtage d'assurances MONGEREAU MARENGO ASSOUAD, dont le siège social est sis ... d'Antin, 5°) LA SOCIETE DOCKS DES MATERIAUX

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304246_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2210120_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Dias Martins de Paiva, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201692_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206178_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2308919_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb0

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-02

droit de la concurrence

6 janvier 2023

6 janvier 2023

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Centrale Photovoltaïque de Crucey 1, Centrale Photovoltaïque de Toul-Rosières 1, Centrale Photovoltaïque de Massangis 2 et Éole Nord de France 1 par

Résumé IA — à vérifier

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