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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2207719_20240314
14 mars 2024
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba8
29 octobre 2008
MARENGO, greffier de chambre.
6253ca65bd3db21cbdd8aece
26 mars 2008
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M.
6253cb0cbd3db21cbdd8cbdf
5 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. Madame X... a été embauchée le 8 janvier 2001 comme « chef d'agence de voyages » par la Sarl AIRIN FRANCE.
DTA_2306753_20250612
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2400091_20250213
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2415443_20251113
13 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2411359_20250410
10 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Service des référés
669038f7766d1156dbc00b25
11 juillet 2024
Il convient en conséquence de désigner un expert, à charge pour la scicv Marengo de faire l’avance des frais.
12ème chambre, éloignement
DTA_2602006_20260312
12 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2505439_20250422
22 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème Chambre
6a192c0dcdc6046d47549900
28 mai 2026
[M] [T] et Mme [R] [V] veuve [T] se sont portés cautions des prêts souscrits par la SCI Masséna en faveur de la banque.
civ1
6137212bcd580146773f18b6
19 décembre 1989
Arnaud, 4°) Le cabinet MONGEREAU MARENGO ASSOUD (Société méditérranéenne de courtage d'assurances MONGEREAU MARENGO ASSOUAD, dont le siège social est sis ... d'Antin, 5°) LA SOCIETE DOCKS DES MATERIAUX
DTA_2304246_20250116
16 janvier 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2210120_20240229
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Dias Martins de Paiva, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201692_20231002
2 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
DTA_2206178_20240311
11 mars 2024
DTA_2308919_20241107
7 novembre 2024
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
6253cb1abd3db21cbdd8cdb0
11 juin 2008
ADLC
ADLC:23-DCC-02
6 janvier 2023
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Centrale Photovoltaïque de Crucey 1, Centrale Photovoltaïque de Toul-Rosières 1, Centrale Photovoltaïque de Massangis 2 et Éole Nord de France 1 par
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