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1 165 résultats pour « Mazevet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724d6cd58014677418c3d

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

puis à temps complet à partir du 7 septembre 1992 ; que les relations de travail sont régies par la convention collective nationale des missions locales ; que la salariée, affectée et domiciliée à Mazamet

Source officielle
CC

civ3

61372161cd580146773f3479

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

X..., en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Isommi, dont le siège est à Mazamet (Tarn), zone industrielle de Caucalières, ledit syndic demeurant à Dussillon, Mazamet (Tarn), ...

Source officielle
TJ

Adjudications

6684442b8bcff606d9c5357f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

au deuxième étage à gauche (lot n°58), dépendant d’un ensemble immobilier en copropriété comprenant six bâtiments dit A, B, C, D, E et F, situés Chemin de Saint Joseph à Sainte Marthe et Boulevard Massenet

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7ec453e3bdd077866e37

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

consistant en : - un appartement de type 5PA dans le bâtiment A au 1er étage à gauche (lot n°2), dépendant d’un immeuble en copropriété situé Chemin de Saint Joseph à Sainte Marthe, et Boulevard Massenet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d04b

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbeb

Cassation

25 juillet 1990

25 juillet 1990

Malleret, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt de Melle Fontaine, entre-temps désignée pour exercer les fonctions de président, de Mme Cadenat et de M.

Source officielle
CC

cr

613724e0cd580146774191ca

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Malleret, conseiller et Me Fouquet, avocat au barreau d'Angers, le plus ancien présent à la barre, appelé à compléter la Cour en l'absence de tout autre magistrat disponible à la Cour ; et lors du prononcé

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007747916

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

A..., EUSTACHE, LE BIHAN, DHYVERT, LAURENT, RONDEAU, ZIMMERMANN, HERMAN, FONTEYNE, JOURDAN, MALHER, BIGEON, SIEBENSCHUH, HUBERT, MEILLIER, CAO, BLAISE, PANAROTTO, COLLOMB, MAZETTE ; Les requérants demandent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502732_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A C et à l'association Maevat. Avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626747

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Piwnica, Molinié, avocat du CENTRE ANTOINE LACASSAGNE, agissant en sa qualité de légataire universel de M. Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30f8

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

Chénier, Aussillon, Mazamet (Tarn), 4°) de l'ASSEDIC Midi-Pyrénées, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f49d1

Cassation

7 novembre 1991

7 novembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Romans automobiles, dont le siège est place Massenet à Romans (Drôme), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

613720bdcd580146773edff9

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1986 par la cour d'appel de Montpellier, (1ère chambre), au profit de Monsieur Charles X..., demeurant Les Quatre Vents, route de Mazamet à Villemoustaussou

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe128

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Thierry Z..., demeurant ... à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de la société

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe129

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Marc Z..., demeurant ... de Paris à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de la société

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe12a

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Thierry X..., demeurant 10, La Rembergue à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 /

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe12b

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Henri X..., demeurant Hameau de Sabo à Courniou (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de la société

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe12c

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Bruno X..., demeurant 19, Lafargue à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de la

Source officielle
CC

soc

61372288cd580146773fe1f5

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Claude X..., demeurant 7, La Planote à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de la

Source officielle
CC

soc

61372288cd580146773fe1f6

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Z..., demeurant Place Jean Jaurès à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de la société

Source officielle

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