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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
Société TOUR MICHELETc/S.A
677849e3e5fcd63123330f25
2 janvier 2025
2 janvier 2025
A l’audience du 16 octobre 2024, la société TOUR MICHELET a maintenu ses demandes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210666
24 novembre 2016
24 novembre 2016
4], contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2015 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Manufacture française des pneumatiques Michelin
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00491
10 mai 2012
10 mai 2012
Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (1re chambre civile, 30 septembre 2008, pourvoi n° S 07-14-648), que la société Ateliers Lefebvre a été chargée par la société MFP Michelin
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000033194841
5 octobre 2016
5 octobre 2016
code de justice administrative, d'ordonner l'expulsion de l'association Atelier d'Architecture Autogérée (AAA) de deux terrains communaux qu'elle occupe illégalement boulevard d'Achères et 7-12, rue Michelet
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a793
4 avril 2008
4 avril 2008
-à Madame Micheline E... veuve de Monsieur Philippe Y... la somme de 76 778,61 euros en réparation de son préjudice économique.
Source officiellesoc
6079b1a79ba5988459c52ea6
6 février 2002
6 février 2002
Y... et X..., déclarant représenter le syndicat CGT Michelin, ont saisi le tribunal d'instance d'une demande tendant à ce qu'il soit sursis à la consultation du personnel de la Manufacture des pneumatiques
Source officiellesoc
61372308cd5801467740495a
7 mai 1998
7 mai 1998
Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société La Manufacture française des pneumatiques Michelin, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372384cd5801467740ad3c
21 juin 2000
21 juin 2000
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Agnès X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Michelin
Source officiellesoc
61372660cd58014677425167
23 juin 1993
23 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacture française de pneumatiques Michelin, dont le siège est place des Carmes-Déchaux, Clermont-Ferrand
Source officiellesoc
6137220fcd580146773f9e86
25 janvier 1994
25 janvier 1994
en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de M. le gérant de la Manufacture française des pneumatiques Michelin
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f57b8
30 janvier 1992
30 janvier 1992
la Vendée, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Michelin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100585
1 juin 2011
1 juin 2011
Jean-Paul X..., notamment, la maison sise ...pour la valeur de 710. 000 F (108. 238, 80 €),- devant le notaire, le 8 février 2002, Mme Micheline Y... épouse B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71d
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Le DECEMBRE 2010 : Notification à : Madame MIcheline X... Expédition + CE à : Maître Y...
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55ef0
9 février 1977
9 février 1977
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET L. 122-14.4 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE MICHELIN, ENTREPRENEUR DE MACONNERIE, A, LE 29 JANVIER 1975, LICENCIE
Source officielleciv1
60794c5f9ba5988459c45560
16 avril 1991
16 avril 1991
X..., se présentant comme auteur, compositeur et saltimbanque, anime quotidiennement, place Edmond-Michelet, à proximité du centre Pompidou, un spectacle où il fait participer le public ; que se plaignant
Source officielleciv2
61372194cd580146773f4f18
18 mars 1992
18 mars 1992
Micheline, née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M. X...
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT Michelin, dont le siège est Maison du Peuple, place de la Liberté
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd9
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Jacky X...et à son épouse Mme Micheline Y...la somme de 18 450, 50 euros H.
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54f6b
12 mai 1971
12 mai 1971
SUR L' EXCEPTION D' IRRECEVABILITE : ATTENDU QUE LE SYNDICAT UNION DU PERSONNEL MICHELIN SOUTIENT QUE LE POURVOI EST IRRECEVABLE, UNE COPIE DE LA DECLARATION DE POURVOI EN CASSATION N' AYANT PAS ETE JOINTE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300829
13 septembre 2018
13 septembre 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Micheline
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