Nathalie Y... épouse X... née le [...] à DOUAI [...]

civile, et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Lors des débats : Charlotte ROSA , adjointe administrative faisant fonction Lors de la mise à disposition : Nathalie

Anne Laure RIGAULT, Conseiller en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Nathalie

Bouches-du-Rhône Représenté par Madame [M] [E] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Octobre 2024 devant Mme Nathalie

par Monsieur [I] [O], en vertu d'un pouvoir général, INTIMÉ Monsieur [P] [F] né le 03 Décembre 1992 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Comparant en personne, Assisté par Maître Nathalie

par Monsieur [C] [P], en vertu d'un pouvoir général, INTIMÉ Monsieur [B] [I] né le 03 Décembre 1992 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Comparant en personne, Assisté par Maître Nathalie

PREFETE DE [Localité 2] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie AZOUARD, Présidente de Chambre Virginie HUET, Conseillère Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL

AXA BANQUE [Adresse 1] [Localité 4] Défenderesse représentée par Me Doris SIEURIN, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Constance DESMORAT GREFFIER : Nathalie

Greffier : Mademoiselle Nathalie MAGNIER faisant fonction de Greffier.

les locaux d'une société doivent être pratiquées en présence d'un représentant de celle-ci ou d'une personne se comportant comme le représentant qualifié de ladite société ; qu'en se bornant, pour valider

Le 27 novembre dernier, vous avez refusé un dépassement budgétaire d'un montant de 277 euros pour la réparation de la porte de l'agence d'Evreux malgré une validation de Nathalie B..., directrice générale

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 17 Janvier 2014, enregistrée sous le no F 13/ 00275 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANTE : Madame Nathalie

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.

Jugement Contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : S.C.I.

Gérard X... et Mme Nathalie X... épouse Y..., lesquels possèdent chacun le quart du capital social, a pour objet l'acquisition, l'administration et l'exploitation de tous immeubles et, éventuellement et

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Nathalie

Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Patrick DAHAN, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Nathalie

24/07926 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W52M Du 01 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE UN JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Nathalie