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3 527 résultats pour « Nicolas George »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372596cd5801467741f009

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

inspirées du nazisme contre les juifs et les immigrés arabes et noirs ; ""qu'à ces réunions, qui se déroulaient autour du "théoricien" Gilbert G... et chez lui le plus souvent, et de "l'homme d'action" Nicolas

Source officielle

Page 21 sur 177

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:447158.20211228

Admin. suprême

28 décembre 2021

28 décembre 2021

Article 2 : La société Hivory versera la somme de 3 000 euros à la commune de Saint-Georges-de-Commiers au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b8c

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310069

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Georges W..., domicilié [...]                              , 25°/ M.

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb810

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Georges, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 12°/ de Monsieur O... Xavier, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 13°/ de Madame S...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0522DEC003753608

Admin. suprême

22 mai 2012

22 mai 2012

United Kingdom The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 22   May   2012 as a Chamber composed of:   Lech Garlicki, President,   David Thór Björgvinsson,   Nicolas

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452921.20211228

Admin. suprême

28 décembre 2021

28 décembre 2021

Copie en sera adressée à la commune de Saint-Georges d'Oléron. Délibéré à l'issue de la séance du 9 décembre 2021 où siégeaient : M. Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476608.20240606

Admin. suprême

6 juin 2024

6 juin 2024

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 6 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Nicolas AI..., demeurant ..., 111 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b393

Appel

27 février 2008

27 février 2008

pour le surplus des demandes des parties ; Condamne Madame Nicole Z... au paiement des dépens exposés en première instance par Monsieur Georges X... ; Dit que les autres parties conserveront la

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee4aa

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

Madame Jacqueline, Marie-Thérèse B..., née A..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., 3°/ Madame E..., Elisabeth, Maud C..., née A..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., 4°/ Madame Nicole

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d352

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

Georges" au lieu de celle de "DE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89daa

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

- CHASSAGNON, avocats au barreau de TROYES, INTERVENANT VOLONTAIRE : Monsieur Nicolas X..., demeurant ... 10280 RILLY SAINT SYRE Représenté par la SCP GEORGE - CHASSAGNON, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274bd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 22 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Mireille DUPONT, Première Vice-Présidente Assesseurs :

Source officielle
TCOM

.

69b74373cdc6046d47cd1128

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Patrick BEAULIEU, Président d'audience et du délibéré et, Maître Georges BERNARD, Greffier. Signé électroniquement par M.

Source officielle
CC

civ1

61372450cd580146774147a0

Cassation

19 octobre 2004

19 octobre 2004

l'admission du pourvoi ; Mais sur le second moyen, pris en ses deux premières branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que par promesse authentique du 11 décembre 1997, les époux Georges

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Martine Z

613725bfcd5801467742036f

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...Georges

Source officielle
CA

2ème chambre

6801dc9e2d41c0a3fc6ec9d3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

LA MANUFACTURE GEORGES représentée par sa Présidente la SAS MONOPOLY, elle même représentée par sa Présidente, la société DENVERS INDUSTRIES demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Nicolas DALMAYRAC

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401151_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

A..., représenté par Selarl DNL avocats (Me Di Nicola), demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 décembre 2023 du maire de la commune de Saint-Georges-de-Reneins fixant la date de consolidation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

François Marie Georges Henri X...- Y... de Z... Marc Marie Denis X...- Y... de Z... Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z...

Source officielle