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415 résultats pour « Oucha »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101396_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

ailleurs à la localisation du projet au sein de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 2 " La montagne dijonnaise de la vallée de l'Ignon à la vallée de l'Ouche

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Paul X

6079a8639ba5988459c4d0c8

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

élogieux de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Caen démontrant sa parfaite organisation et son dynamisme, en précisant clairement que " le secteur sanitaire Alençon, Perche, Ouche

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

670f58274ad0d5ee7d7e5aa0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et Mme [M] estiment que la reprise totale de la couverture s'impose et produisent à l'appui de leurs prétentions un devis de reprise des travaux de toiture établi par la société Couverture du Pays d'Ouche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301977_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

A cet égard, l'étude hydraulique produite par les requérants, qui analyse les crues passées de l'Ouche et du Suzon, fait état d'un faible nombre d'informations disponibles s'agissant des crues du Suzon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003158_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

F A, représentés par Me Joubert des Ouches, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente de la fin de la procédure pénale, la chambre criminelle

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c966cb8dca058e3e7857

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

2022 N° 2022/264 N° RG 21/04823 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGYC [U] [Z] C/ Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD Organisme CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES B OUCHES-DU-RHÔNE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0222JUD000526603

Admin. suprême

22 février 2007

22 février 2007

xa0; In the section of the issue of Profil of 3 September 2001 dealing with society matters the applicant company published, on page 124, a two-page article by the first applicant with the headline “ Ouch

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e69a4bcd46bcddb1a2

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

09726 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLVGB [T] [SW] [I] [SW] [M] [X] [VK] [SW] [A] [SW] [E] [UD] [N] [UD] C/ [KS] [L] [G] [F] Organisme CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES B OUCHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90854

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

C/ Société SCOP BLACHE Organisme CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES B OUCHES DU RHONE Cie d'assurances L'AUXILIAIRE ASSURANCE Y...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100756_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Amis de l'Abbaye de Bèze, l'association APER VPEC, l'association de Sauvegarde du Patrimoine Paysager Autour de Baigneux (ASPPAB), l'association de Défense de l'Environnement et du Tourisme en Pays d'Ouche

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1015JUD002751008

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

    Au cours du premier, une conférence de presse qui se tint devant le Château d’Ouchy à Lausanne (canton de Vaud) le 7 mai 2005, il s’exprima ainsi en langue turque   : [Traduction du

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02667_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

La SCEA Eliporc exploite un élevage intensif de porcs d’une capacité de 10 468 animaux-équivalents aux lieux-dits « Les Ouches », « La vallée de Puyraveau », et « Les Terres Rouges » sur le territoire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500207_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ce plan local d’urbanisme comporte des dispositions tenant lieu de programme de l’habitat et porte sur un territoire couvert par le schéma de cohérence territoriale du Pays d’Argentan, d’Auge et d’Ouche

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1015JUD002751008

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

    The first was a press conference held in front of the Château d’Ouchy in Lausanne (Canton of Vaud) on 7 May 2005.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19NT00909_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

paysagère " par l'étude d'impact, située entre trois grands ensembles paysagers : le Perche au sud, caractérisé par ses reliefs marqués et ses massifs boisés, où les visibilités sont fermées ; le Pays d'Ouche

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

OUCHANI, Yassine

SIREN 108646712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

15/09/2026

Voir →

Radiations

OUCHATTI, Abdellatif

SIREN 983246794Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

15/09/2026

Voir →

Radiations

Yanes, Mohamed Ouchabane

SIREN 985277557Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

06/09/2026

Voir →

Créations

Ouchani, Rayane

SIREN 105757504Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

03/09/2026

Voir →

Créations

El Farrah, Hafida, Ouchan

SIREN 953496262Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/08/2026

Voir →