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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24VE03171_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00472_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Délibéré après l’audience du 9 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00781_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2107506_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lesure, substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2100871_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Mme C, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2102474_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Gannat, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2104399_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Mme C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104420_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Mme B.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02755_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2501680_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La société Compagnie des eaux et de l’ozone (CEOC) a remis son offre, le 2 janvier 2025 et a participé à la négociation engagée par le SIVOM.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2317290_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
A B, représenté par Me Ozer, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 juin 2023 par laquelle le préfet du Val-d'Oise a classé sans suite sa demande d'admission exceptionnelle
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-178548
19 octobre 2017
19 octobre 2017
s39A7D870 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } Communicated on 19 October 2017 THIRD SECTION Application no. 75388/14 OOO OZON
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007631120
27 mars 1991
27 mars 1991
Chahid-Nouraï, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la COMMUNE DE CARQUEIRANNE a affermé à la Compagnie des Eaux et de l'Ozone la gestion du service d'assainissement sur son territoire ; qu'en
Source officielleciv1
61372139cd580146773f1ff6
2 mai 1990
2 mai 1990
Essen AG (SWE) a confié à un groupement d'entreprises composé de la société de droit allemand Krupp et de la société française Compagnie générale des eaux (CGE) la construction d'une installation d'ozonisation
Source officielleciv2
6137219acd580146773f5277
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Alain X..., demeurant à Ternay, Saint-Symphorien d'Ozon (Rhône), ..., défendeurs à la cassation ; M. X... a formé un pourvoi provoqué contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon.
Source officielleciv1
613722e4cd58014677402db8
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Mme X..., demeurant tous deux La Combe Basse, Marcillac-Saint-Quentin, 24200 Sarlat-la-Caneda, 3°/ du Centre de Redevance Audio-Visuel, dont le siège est ..., 4°/ de la Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2307152_20230807
7 août 2023
7 août 2023
administrative, à titre principal, la suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet du Pas-de-Calais du 28 juillet 2023 ordonnant la fermeture, pour une durée de deux mois, de l'établissement à l'enseigne " L'Ozone
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2520170_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
B..., représenté par Me Ozer, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis d’examiner
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510039_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A B, représenté par Me Ozer, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la Commission nationale de l'informatique
Source officielle2ème chambre
DTA_2209709_20250213
13 février 2025
13 février 2025
maison sera implantée à plus 5 mètres de la limite de référence ; - il méconnaît les dispositions du règlement annexé au plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRNi) de la vallée de l'Ozon
Source officiellePage 21 sur 48
OZENNE INVEST
30/07/2026
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Sylvie OZENNE
30/07/2026
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MOTEURS ET STYLES - GARAGE RINCENT, SAS OZENNE
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SPFE Caen 1 le 10/07/2026 sous le numéro Bordereau n° 2026 00037596, référence 1404P01 2026 A 02082 Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Route d'Harcourt Saint-Martin-de-Fontenay 14320 Saint-Martin-de-May
28/07/2026
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SOCIETE OZENNE
28/07/2026
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OZENNE - RESSEGUIER
22/07/2026
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