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24 714 résultats pour « PRIGENT Daniel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b4cd5801467741fe83

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Riva faisaient valoir que Daniel Z... ne pouvait justifier d'aucun préjudice direct, certain et actuel, lié à la publicité faite par la société Dell'Rive, puisque Daniel Z... vend essentiellement des montres

Source officielle

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007761397

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

Daniel Z... en qualité de conseiller municipal de Cully est validée. Article 3 : La protestation de M.M. André A..., Thomas, Mme D..., M.M. E..., Y..., Le Pelletier, Daniel A..., Lery, Mme C... et M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

éesc/M. B

DCA_21VE01322_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Sur les conclusions dirigées contre la société Daniel Pechon : 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4a

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Daniel X...

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd39e

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

de Daniel, administratrice légale des biens de son fils mineur Mathieu, a été autorisée le 18 février 1988 à renoncer en son nom à la succession de Daniel Y... et à accepter la succession d'Honoré Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861d9

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

SUR QUOI, LA COUR sur la recevabilité de l'appel et des demandes de Daniel LE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3dd

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

SUR QUOI, LA COUR sur la recevabilité de l'appel et des demandes de Daniel X...

Source officielle
CC

cr

évrier 1996, qui, dans les poursuites exercéesc/Daniel A

613725b5cd5801467741ff2d

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Yves, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 22 février 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel A... pour violences volontaires sur Yves Y...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90173

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Dans le dernier état de ses prétentions, Danielle Z...épouse X...a demandé à la juridiction prud'homale de : CONDAMNER la défenderesse à payer à Danielle Z...épouse X...les sommes de : -1 071 euros au

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed79

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

par les consorts X... et par Daniel A... ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ; Etaient présents aux débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e28

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

-rejette l'appel en garantie formé par Daniel B...contre Henri X....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301214

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Daniel X... s'engage à céder ses droits et à intervenir pour réitérer le présent engagement dans l'acte authentique de vente ; que la promesse de vente conclue le 28 septembre 2005 avec les époux A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca66

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Dominique FRANCKE, président de chambre, président, rapporteur Mme Danielle DEMONT-PIEROT, conseillère, Mme Claire PRIGENT, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d1b

Appel

26 mai 2000

26 mai 2000

donc la Cour de : - dire Monsieur Etienne Y... et Monsieur Daniel Y... mal fondés en leur appel, - débouter Monsieur Etienne Y... et Monsieur Daniel Y... de toutes leurs demandes, fins et conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3c

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Monsieur Daniel Y... ... 75017 PARIS représenté par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Fred Y... ... ... 95000 CERGY représenté par Me Danielle MARCELINE, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01624

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Jean-Claude et fils, - l'EARL JHaegi Daniel , - l'EARL KKKGaec , - l'EARL LLLL... , - l'EARL MM... MDomaine , - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acdc

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Daniel A... de ses demandes en dommages- intérêts et indemnités de rupture.

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423da9

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

payé Daniel X... à la fin du mois de mai ou au début du mois de juin 1999 ; que Pierre A..., chez qui a été trouvé le 4 avril 2000 un alambic, a reconnu que lorsque Daniel X... est devenu chef d'atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88176

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

C/ SARL ALEXANDRA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Avril 2004 RG : 03/02638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MARS 2006 APPELANTS : Monsieur Daniel X... 119

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6628a181b2cb67000826a6cf

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

ETABLISSEMENTS DANIEL AUTOMOBILES ci-après dénommée ETS DANIEL AUTOMOBILES C/ M. [H], [E] [S] ...

Source officielle