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1 102 résultats pour « Piastra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

660f94dfa40f8b0008cb7123

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

2024/77 Rôle N° RG 19/10085 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEPGH SAS LIZEE C/ SASU NGE FONDATIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Xavier PIETRA

Source officielle

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Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Créations

PIASTRA ECHANGEUR

SIREN 108675638Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

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Radiations

PIASTRA, Maximilien, Bernard, Georges

SIREN 853612844Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

15/04/2026

Voir →

Radiations

CHEVALINE PIASTRA

SIREN 831764451Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/02/2026

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Dépôts des comptes

PIASTRA - MOLLET - PREVERT

SIREN 339885659Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

24/10/2023

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Dépôts des comptes

PIASTRA - MOLLET - PREVERT

SIREN 339885659Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

15/02/2023

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CA

Chambre 1-7

5fca5d47962ff13db239d074

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Rôle N° RG 19/03994 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD5P5 [Y] [E] C/ [O] [D] [M] [D] MICHEL PETIAUD JACQUES PETIAUD Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PIETRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9349d

Appel

31 août 2016

31 août 2016

.: * la villa de Bastelicaccia (20T 69) lieu dit Pianta, * l'appartement sis route du Vittulo, lieu-dit Loretto, cadastré section BV no346 et section BV no347, lots no435 et 397, - fixé la valeur vénale

Source officielle
CA

2e Chambre

6032062a1912ae3e22cda2dc

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

2018/ 222 Rôle N° N° RG 15/11779 - N° Portalis DBVB-V-B67-5AJ2 SARL MA PEAU CHERIE GROUP C/ SARL POLE COSMETIQUE Grosse délivrée le : à : Me PIETRA

Source officielle
CA

1re Chambre B

6163122a615c943a65e043dd

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

[C] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 17] (HERAULT), demeurant [Adresse 12] représentés tous les deux par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Xavier PIETRA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c0d

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

2015, RG 2014/1192 Appelante BANQUE POPULAIRE DES ALPES devenue BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES, dont le siège social est sis 4 Boulevard eugène Deruelle 69003 LYON assistée de la SCP PIANTA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100804

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Z... est propriétaire en propre de : la moitié indivise d'une propriété agricole dite « Pistre » composée de bâtiments d'habitation et d'exploitation et de parcelles de nature diverse, situées à Sorèze

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

68e0427474e929a9d8fd5aff

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PMM prise en son établissement secondaire situé [Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS JUGE DES RÉFÉRÉS

Source officielle
TJ

Proc Accélérée au fond

69694944cdc6046d477125eb

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

4] [Adresse 7] [Localité 9] [Adresse 5], représenté par son Syndic en exercice, la SAS FONCIA MONT BLANC, dont le slège social se trouve [Adresse 1] représentée par Maître Laurence ROUGET de la SCP PIANTA

Source officielle
CA

Première Présidence

66975e9392a5b3e8ade13e7e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

FONCIA CHABLAIS, dont le siège social est situé [Adresse 1] représentées par la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Défenderesses en référé ''' Madame [H]

Source officielle
TJ

1ére chambre B

6976faffcdc6046d47baf947

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

’exercice libéral par actions simplifiées PHARMACIE DU CANDEOU 1 Chemin du Suye 06530 PEYMEINADE non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE Président : Madame Sophie PISTRE

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d02dcdc6046d47926e3e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [O] [D] née le 29 Mai 1963 à PORT-GENTIL ( GABON) 6, Place Frédéric MISTRAL 06140 VENCE non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE Président : Madame Sophie PISTRE

Source officielle
TJ

1ére chambre B

68659faf72b7e1b6bf1e227f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CELLNEX FRANCE 58 avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT toutes deux non comparantes et non représentées COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE Président : Madame PISTRE, Vice-Présidente Greffier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601498_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

responsabilité limitée Agence Rio Chrétien Architectes, à la société AXA France IARD, à la société Groupama d’Oc, à la société par actions simplifiée Bet Betso, à la société par actions simplifiée Pistre

Source officielle
CA

17e Chambre B

60332cd8ea2a5a9e0e548e4d

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller

Source officielle
CA

17e Chambre B

6033ae3b1737c6622a6ca373

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller

Source officielle
CA

17e Chambre B

6033e044417c1391a2ea63f9

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1909667_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

la condamnation prononcée à l'encontre du centre hospitalier envers la société Suscillon soit limitée à la somme de 130 315,03 euros TTC ; 8°) à la condamnation in solidum des sociétés Valode et Pistre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61624d63ed30a8f561738241

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

d'AUXERRE SARL SUMAREV, prise en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour qui a déposé un dossier pour le compte de Me Annick PIASTRA

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d026cdc6046d47926448

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Monsieur [Z] [K] né le 27 Juillet 1958 à CHATEAU-GONTIER (53000) 48, Rue Maryvonne Rosse 53000 LAVAL non comparant, non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE Président : Madame Sophie PISTRE

Source officielle