X..., de Me A..., avocat de Mme Y..., l'avis de Mme B..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Pierre X... est décédé

D..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 26 février 2014 par le tribunal d'instance de Saint-Pierre (procédure de surendettement), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative Union des travailleurs Pierre Marbre, dont le siège est

#Pierre Favre gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-346/82.

#Europski parlament protiv Pierre Richard.#Predmet C-174/99 P.

Pierre et Gilbert X... d'une rémunération assimilable à un salaire pour les périodes considérées : aucune pièce en ce sens n'est produite notamment par M.

Pierre Emmanuel, Frantz, Thierry, Jean Wladimir, Clovis Y..., M. F.De A... B..., MA de Saint-Cyr (les consorts Y... ), Mme Anne-Claire Y..., MM.

X..., MichelY... et Jean-Pierre Y... du désistement de leur pourvoi, en ce qu'il était dirigé contre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X... de la Motte Saint PIerre, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Jean-Pierre Z..., 3 / Mlle Cécile Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques)

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1994, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et une

Pierre X..., domicilié à Moustoirlan-en-Malguenach (B...), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 novembre 1990, où étaient présents : M.

X... était le gérant, a, en octobre 1982, décidé d'exporter aux Etats-Unis en vue de leur commercialisation, des pierres et des bijoux ; que l'opération envisagée ne s'étant pas réalisée, les marchandises

Sur les demandes accessoires La SAS Pierre rénovation tradition qui succombe, est condamnée aux dépens.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Jean-Pierre X...

Denis, partie civile, contre l'arrêt de ladite Cour, en date du 27 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Jean-Pierre X... pour blessures involontaires, a prononcé la relaxe du prévenu et débouté

Pierre, Raymond, Henri Y..., domicilié CD 55 Quarcio à Porticcio (Corse du Sud), 2 / Z...

Pierre X... a, par acte du 20 novembre 1996, donné à bail à son fils Xavier, trente six hectares de vignes et des bâtiments ; que M.