Codes de loi français

Article Annexe III

d'évaluation : - respect du cahier des charges - faisabilité de la mise au point proposée - lisibilité et expressivité de la traduction - les informations données permettant la compréhension précise des intentions. . lisibilité, expressivité, qualité plastique

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

de fibres artificielles discontinues. 56-04 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles, lames et formes similaires des numéros 54-04 ou 54-05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matières plastique

Article Annexe II

SA Industrielle plomb plastique mécanique/Machinox : - hameau Les Quatre Vents, 50441 Beaumont-Hague Cedex, et route de Portbail, 50390 Saint-Sauveur-le-Vicomte : de 1928 à 1985. Mecagena, quai de l'Ancien-Arsenal, 50100 Cherbourg : de 1974 à 1986.

Article Français

L'étude de l'image, de la représentation jusqu'à l'argumentation, est mise en relation avec l'apprentissage des discours verbaux; elle est ainsi complémentaire de l'enseignement des arts plastiques.

Article Annexe

l'article 6 "Valorisation et recyclage" de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages qui sont les suivants: métaux (acier, aluminium), bois, papier-carton, plastique

Article Annexe III

Les déchets ou effluents ne contiennent pas d'éléments ou substances indésirables (morceaux de plastiques, de métaux, de verres, etc.) ni d'agents pathogènes au-delà des concentrations suivantes : - salmonella : 8 NPP/10 g MS (dénombrement selon la technique

Article Annexe

A la partie supérieure, dans l'épaisseur de 0,30 mètre requise, doit être incorporé un grillage avertisseur (plastique ou tout autre matériau d'efficacité équivalente) permettant de signaler la présence du réservoir eu cas de travaux de terrassement intempestifs

Article Annexe III

Les déchets ou effluents ne contiennent pas d'éléments ou substances indésirables (morceaux de plastiques, de métaux, de verres, etc.) ni d'agents pathogènes au-delà des concentrations suivantes : Les déchets ou effluents ne peuvent être épandus : Lorsque

Article Annexe I

NUMERO D'ORDRE : 311.3.3.1 INSTRUMENTS : Mesures des capacité pour liquides : En verre ou en matière plastique : Capacité nominale inférieure ou égale à 2 litres : TARIF PAR INSTRUMENT : 0,40 NUMERO D'ORDRE : 311.3.3.2 INSTRUMENTS : Mesures

Article Annexe I (suite)

Niveau de MAÎTRISE MÉTHODOLOGIQUE X S1 - Arts appliqués S1.1 - principe de base L'enseignement de la discipline doit, d'une part, conforter la culture artistique et la sensibilité plastique des élèves et, d'autre part, porter

Article 8

des musées de France et à la direction des Archives de France est remplacée par la référence à la direction générale des patrimoines ; la référence à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles et à la délégation aux arts plastiques

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article IV

52. 4CC 1, 70 Commerce de meubles et de literie et décorateur d'ameublement (commerçant). 52. 4HB 2, 30 Commerce de détail de la céramique mobilière et de la verrerie. 52. 4JC 2, 30 Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Ceci peut être fait par l'application d'une couche de peinture plastique. Les extrémités sont bordées d'un profilé en U en aluminium de 320 mm.

Article Annexe I-B

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 7.5.

Article 1

I Artiste plasticien (diplôme national supérieur d'arts plastiques). 132 f 5 ans Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Paris (ENSBA).

Article Annexe

Opérations d'avitaillement a) Les opérations d'avitaillement seront effectuées impérativement dans l'ordre suivant : 1° Relier par un câble électrique de section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur

Article Annexe Ia

. - Des aptitudes au dessin et à l'expression plastique, ainsi qu'un intérêt certain pour les techniques de création numériques modernes (animation numérique, 3D, vidéo et infographie). - Une réelle volonté de travail et un esprit d'initiative soutenus