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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2407572_20241105
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 26 juillet 2024, Mme C B épouse A, représenté par la Scp Gasser Puech Barthouil Baumhauer - Jurisud avocats, demande au tribunal : 1°) d'ordonner
5ème Chambre
DTA_2110904_20240314
14 mars 2024
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Pusch pour Enedis. Considérant ce qui suit : 1.
soc
6137220ccd580146773f9d01
14 octobre 1993
Alain Y..., demeurant Couillabeau, Saint- Quentin de X..., à Saint-Germain du Puch (Gironde), en cassation d'une décision rendue le 24 octobre 1990 par la Commission nationale technique, au profit de la
6ème chambre 1ère section
6581ee073ea7c8c112520eae
19 décembre 2023
Plus précisément, l’huissier instrumentaire a constaté d’une part que le séjour est équipé d’un autre meuble, dont l’un des systèmes « Push / Pull » de la porte centrale haute n’est pas fixé et d’autre
3e chambre civile
63b7ccf16b63637c907b7b52
5 janvier 2023
440 048 882, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 18] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH
1ère Chambre
DTA_2302836_20240521
21 mai 2024
F résidant au 72, chemin Puech du Teil, M. G, résidant au 62 chemin Puech du Teil et M. J, résidant au 28b chemin Puech du Teil ont des résidences mitoyennes du projet à l'est de ce dernier.
1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613dea
11 décembre 2018
Représenté par Me Gilles X... de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, Y..., DELL'OVA, X..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté de Me Aude Y... de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, Y...,
Délibéré par remise au Greffe chambre 2
69add2e7cdc6046d47f87669
10 janvier 2025
Audience Publique du 22 novembre 2024 à 14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Raphaël PAUL, Juge présidant l'audience des débats * Madame Danielle MURY, Juge * Monsieur Hubert PUECH
1ère chambre
DTA_2102053_20230413
13 avril 2023
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que la préemption de cette parcelle est justifiée par sa situation géographique particulière, au sommet de l'un des sept puech du territoire communal, le
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-140730
6 janvier 2014
Un autre objectif de ce plan était de s’assurer du soutien du président de la République à un putsch militaire contre le gouvernement, ou à neutraliser toute opposition de sa part.
Chambre 1-9
6348feee63d497adffda3dd7
13 octobre 2022
] représentée par Me Pierre ROBERT de l'AARPI TRAVERT ROBERT CEYTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Laura TAFANI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , assisté de Me Vincent PUECH
69add547cdc6046d47f899eb
novembre 2024 à 14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur David PASTEAU, Juge présidant l'audience * Madame Danielle MURY, Juge * Monsieur Raphaël PAUL, Juge * Monsieur Hubert PUECH
Référés
6866d41fd33109fd079b111a
3 juillet 2025
OLYMPACT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [S] [J] demeurant 58 Avenue de la Gineste 12000
Affaires Contentieuses
6866d421d33109fd079b1185
2 juillet 2025
GREFFIER : Candy PUECH, PARTIES : DEMANDEURS M. [U] [B] demeurant 14 Rue Maréchal Joffre 33200 BORDEAUX CAUDERAN M.
JCP FOND
6722a0d63f64f312698a5ef8
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00265 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JYS6 Minute N° : 759/2024 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Vincent PUECH
1ere Chambre Section 1
67ee176751255e24994fc3af
2 avril 2025
GAUMET CONFIRMATION Grosse délivrée le 02/04/2025 à Me Lionel PUECH-COUTOULY
67eeec68b848dd6814c6415a
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00364 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J2FR Minute N° : 25/00184 JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Vincent PUECH
Pôle 4 - Chambre 5
603628a00c1d928bac598306
9 décembre 2015
Conseillère Rapport ayant été fait par Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, présidente, conformément à l'article 785 du Code de procédure civile qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Coline PUECH
6036f933955b0c93a8859861
1 juillet 2015
Conseillère Rapport ayant été fait par Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller, conformément à l'article 785 du Code de procédure civile qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Coline PUECH
Section 8 - Chambre 1
DTA_2221471_20221228
28 décembre 2022
L. 422-1, sans que la circonstance que l'intéressé soit inscrit en certificat d'aptitude professionnelle (CAP) depuis l'année scolaire 2021/2022 et qu'il soit en alternance au sein de la société " Putsch
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