Il précisait qu'il était resté au " Grand Café " jusqu'à 1 heure 45 avant de se rendre dans un autre café, " Le Rivoli " où on avait refusé de le servir et qu'il s'était couché à 2 heures du matin.

X... n'était ni électeur ni éligible pour les élections des délégués du personnel de l'établissement Rivoli de la société Bazar de l'Hôtel de Ville (BHV), devant avoir lieu, pour le premier tour, le 13

accorder le concours de la force publique en vue d'assurer l'exécution du jugement du 24 juin 2019 du tribunal d'instance de Paris ordonnant l'expulsion de l'occupante de son logement situé 22 rue de Rivoli

ISÈRE HABITAT 21 avenue de Constantine 38035 GRENOBLE CEDEX 2 représentée la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocats au barreau de VIENNE DÉFENDERESSE Madame [U] [L] née le 14 Mai 1977 374 Rue de la Rivoirette

Béraud, président, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller référendaire rapporteur, M. Huglo, conseiller, M. Legoux, avocat général, Mme Becker greffier de chambre.

du 28 octobre 1982 : Attendu que la Société Les Grands Magasins de la Samaritaine reproche au jugement attaqué d'avoir décidé que les démonstrateurs occupés dans son établissement de la rue de Rivoli

C soutient qu'il est hébergé chez sa concubine, ressortissante française, au 4 rue de Rivoli à Paris, que cette adresse est connue de l'administration dès lors qu'elle y a notifié l'arrêté portant obligation

Joly, conseiller référendaire rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Vu la procédure suivante : La société Tourret Jonery Architectures, l'agence Jean Marie Valentin, la mutuelle des architectes français et l'agence Jacques Maurice Rivollier ont demandé au tribunal administratif

Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de l'association Agir ensemble pour la santé au travail, et l'avis de Mme Laulom, avocat général

Portalis DBVB-V-B7A-7MZZ [J] [U] SCP BR ASSOCIES C/ CPAM DU VAR Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marc RIVOLET

RIBOTet au ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget.

attaquée : n° 21/01934 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON le 13 Février 2024 Appelante : Madame [G] [H], représentant : Me Rémi RUIZ FERNANDEZ de la SELARL CABINET RITOUET

manque d'espace au domicile maternel, eu égard au nombre de personnes y logeant, que sa mère lui donne un rythme de vie qui le fatigue, qu'elle a un problème relationnel avec lui, lequel est dans une rivalité

Les rapports des services sociaux révèlent que les enfants sont en grande rivalité.

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 09 MAI 2011 APPELANTE : [V] [R] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Me Cécile RITOUET

et un janvier deux mille sept ; Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Perony, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Morin, conseiller, Mmes Farthouat-Danon, Pécaut-Rivolier

BATIGERE EN ILE DE FRANCE, [Adresse 2] ayant pour avocat Me Isabelle MARCAILLOU DEGASNE, avocat au barreau de PARIS, 48 Rue de Rivoli 75004 Paris, Toque E1773, non comparante à Monsieur [M] [P], demeurant