DE RÉFÉRÉ 39H Minute n° 24/322 N° RG 23/01243 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X5VO 3 copies GROSSE délivrée le 08/04/2024 à la SELARL AVITY Me Mathilde KNIPILER la SELARL CLAVAGNIER ROUSSELIN-JABOULAY

JANVIER 2016 N° 2016/ 45 Rôle N° 13/08900 [F] [V] SOCIETE SIFAS C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne

[T] [H] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Emmanuelle VIAL, avocat au barreau de NICE Mme [K] [H] Représentée

présentée par Mme Z... devant le tribunal administratif de Versailles ; Vu, 2°) sous le n°119 156, la requête enregistrée le 9 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Roselyne

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 11 décembre 1989 et 29 mars 1990, présentés pour Mlle Roselyne Y..., domiciliée ..., La Villa

VENDOME COMMERCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Roselyne SIMON-THIBAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 03 Avril 2025.

juges du fond, que par acte du 15 décembre 1966, un Groupement agricole d'exploitation en commun a été constitué entre Joseph X... et ses deux fils, Vincent et Louis ; que l'épouse de Joseph X..., Roselyne

par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Roselyne

Vu la requête enregistrée le 15 janvier 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Roselyne X..., demeurant 121 route du Bois de Nèfles, Sainte-Clotilde à La Réunion (97400

Nicolas B, demeurant ..., Mme Christiane H, demeurant ..., Mme Roselyne I, demeurant ..., M. Jean-Christophe J, demeurant ..., Mme Denise K, demeurant ..., M.

Roselyne, et la SOCIETE SEBDO, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 décembre 1989 qui, pour diffamation publique envers des particuliers, a condamné les deux premiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline B..., épouse C..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline Z...

Robert Y..., 3°/ Mme Elinette Z..., 4°/ Mme Olga, Roseline Z..., 5°/ Mme Micheline A..., 6°/ M. Gérard A..., 7°/ M. Willy A..., 8°/ Mme Alberte C..., 9°/ M.

la commune de Guewenheim, représentée par son maire en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Colmar (Chambre des expropriations), au profit : 1°) de Mlle Roseline

Dedeux Z..., née Roseline B..., demeurant ... à Bruyères-le-Chatel (Essonne), 5 / M.

La société Château Sainte Roseline a formé également, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

clear:both } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     Resolution ResDH(2000)113 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 15 February 2000 in the case of Roselli

Par déclaration reçue au greffe de la cour le 17 décembre 2014, Mme Rosalind X...a interjeté appel de cette ordonnance.

DBVB-V-B7J-BPARG [R] [F] C/ Syndicat des copropriétaires [G] MARINETTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume GOGUET Me Roselyne