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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

437 résultats pour « Sang »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Le sang destiné à ce panel ne devrait pas être prélevé plus de trois jours auparavant. Les globules rouges doivent être conservés dans leur propre plasma. L'anticoagulant doit être l'ACD, le CPD ou l'EDTA.

Article Annexe 16

—

d’éradication d’Helicobacter Pylori (HP) Nombre de patients avec contrôle d’éradication d’HP par TRU / Nombre de patients traités pour éradication d’HP 25% 50% 5 patients Qualité de la coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang

Article Annexe 4 (suite)

—

CD29 En France, à partir de quelle quantité d'alcool pur par litre de sang un conducteur de camion encourt-il une sanction ?

Article Annexe 4

—

CD29 En France, à partir de quelle quantité d'alcool pur par litre de sang un conducteur de camion encourt-il une sanction ?

Article ANNEXE

—

Affections hématologiques Les maladies du sang entraînent l'inaptitude temporaire ou définitive selon leur nature, leur caractère évolutif et le traitement mis en oeuvre.

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ; 2. Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux. B. - 1 dans un service agréé de : 1. Anatomie et cytologie pathologiques ; 2.

Article Annexe I

—

Appareil circulatoire et circulation - Le sang et la lymphe Présenter schématiquement la composition et le rôle des principaux constituants du plasma et des différents éléments figurés du sang - Circulation sanguine et lymphatique Annoter

Article Annexe 2

—

abdominale 4 douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station au sol prolongée 13 nausées/vomissements 14 émission de sang

LEGIARTI000036692082

—

Le prélèvement (22) Les prélèvements pouvant faire l'objet d'un diagnostic biologique prénatal sont : -soit des prélèvements nécessitant une technique invasive : principalement de villosités choriales, liquide amniotique ou sang fœtal ; 4.2.

Article Annexe XVII

—

de LDL cholestérol chez les patients de moins de 85 ans en postinfarctus du myocarde ; - pour les spécialistes en gastroentérologie et hépatologie : - l'indicateur portant sur la qualité de la coloscopie réalisée après test positif de recherche de sang

LEGIARTI000051471571

—

officiers de sapeurs-pompiers Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique Ecole normale supérieure Ecole normale supérieure de Lyon Ecole normale supérieure Paris-Saclay Ecole polytechnique Etablissement français du sang

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

au titre des 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° (à l'exception des produits intermédiaires), 8°, 12° et 14° de l'article R. 5124-2 fournissent, en effectuant un suivi individualisé des lots et, s'il y a lieu, leur retrait : 1° 1° A l'Etablissement français du sang

Article L1541-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80

Code de la santé publique

les mots : “ par le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie ou en Polynésie française après avis de l'autorité sanitaire compétente localement ” ; 5° bis A la première phrase du premier alinéa de l'article L. 1127-1, après le mot : “ sang

Article 14

—

frais d'acquisition des prothèses oculaires et faciales, des orthoprothèses et des véhicules pour handicapés physiques figurant sur la liste prévue par l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; 11° Pour les frais afférents à la fourniture du sang

LEGIARTI000025878508

—

% 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 15.17 Margarine et assimilés Non applicable Ex 16.02 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang

LEGIARTI000035971526

—

thérapeutiques accordée aux établissements de santé Article L. 1242-1, premier alinéa Autorisation accordée aux établissements de santé de prélèvement de cellules à des fins d'administration autologue ou allogénique et à l'Etablissement français du sang

LEGIARTI000046025690

—

les maladies liées à l'âge (Sarcopenia : role of phenylalanine in age-related diseases) Voies de signalisation et maladies psychiatriques Immunosurveillance et virome cutané : relations et rôle dans les pathologies inflammatoires Interactions Sang

Article Annexe

—

Conseil d'administration de l'Etablissement français du sang (art.R. 1222-4 du code de la santé publique). Conseils d'établissement des établissements de transfusion sanguine (art.R. 1223-1 du code de la santé publique).

Article 27

—

traitement d'éradication d'Helicabacter Pylori (HP) Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'HP 67% ≥ 77% 5 patients 35 Qualité de la coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang

Article 1

—

Lorsqu'un dispositif médical incorpore comme partie intégrante une substance qui, si elle est utilisée séparément, est susceptible d'être considérée comme un médicament, à l'exception des médicaments dérivés du sang, et qui peut agir sur le corps humain

Page 21 · 437 résultats

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