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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd9470c

Appel

29 août 2019

29 août 2019

No RG 19/01477 - No Portalis DBVN-V-B7D-F5OF Copies le : 29 août 2019 à Me Sylvaine PALOMBINO la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ORDONNANCE D'INCIDENT LE 29 AOUT 2019, NOUS, Elisabeth HOURS, conseiller à

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cc95

Cassation

6 juin 1988

6 juin 1988

Sylvain, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 16 mars 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, infirmant l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

6137262ecd58014677423919

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b03

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Sylvain Q..., veuf de Mme Agnès XZ..., (décédée le 1er juillet 1976), agissant tant en son nom personne qu'en sa qualité d'administrateur légale de la fille alors mineure, Justine Q..., demeurant ensemble

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100564

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Pierre X... est décédé le 21 octobre 1999, en laissant pour lui succéder ses deux enfants issus de son premier mariage, Christine et Sylvain

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

682e30fd00b52004363346e8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Adresse 2] SARL ATHOME IMMOBILIER , dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sylvain NIORD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Rep/assistant : Me Sylvain NIORD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e15

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

X... dans la limite de 3 mois d'indemnités ; Débouté Sylvain X... de sa demande relative à la prime sur objectif 2008 ; Condamné la société Timac Agro International Sas à payer à Sylvain X... la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ee

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Sylvain Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df0daaebb88318fda414

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Signé par Madame Marie-Paule Menu, présidente et par Madame Sylvaine Déchamps, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a046cdc6046d4734068e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/10/2025 par Monsieur Sylvain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0a22fcdc6046d47342519

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/10/2025 par Monsieur Sylvain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68affcdc6046d472b97f8

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

d'aménagement d'intérieur et d'extérieur et de menuiserie Dirigeant : Monsieur, [Q], [E], [A] Comparution : Madame, [V], [F], en qualité de contrôleur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68c78cdc6046d472bba53

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

de fleuriste et vente d'articles de décoration florale commerce en ligne et internet Dirigeante : Madame Sandra VINCI Comparution : non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6c96acdc6046d4732c9cc

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dirigeant : Monsieur, [Y], [C], [K], [Z] Comparution : en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Madame Brigitte DUBOIS Monsieur, [R], [V] lors des débats,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d77014cdc6046d47a00da2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d771bccdc6046d47a02fbb

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Dirigeant : Monsieur [Y] [Z] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY lors des débats, du délibéré

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b9459cdc6046d4720eb9b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Dirigeant(s) : Madame [Z] [L] [M] [D] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b947ecdc6046d4720ee3f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Dirigeant(s): Monsieur [I] [G] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b95d9cdc6046d47210696

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Dirigeant(s) : Monsieur [Y] [U] et Monsieur [O] [T] Comparution : non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Pierre FEUGAS Monsieur Laurent VASSEUR

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661433bc3bbdffcd91719600

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06994 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOSX Notifiée le : Expédition à : Maître Pierre BERGER de la SELARL LEXFACE (Saint-Etienne) Maître Sylvain

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

DIEUL, ESTELLE, SYLVAINE, AGNES, LAPERSONNE

SIREN 993144682Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

26/08/2026

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Créations

QUIRYÉ, Jessica, Danielle, Sylvaine, SOSSON

SIREN 108008335Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

18/08/2026

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Créations

TACHEAU, Emie, Céline, Sylvaine, LEDUC

SIREN 108751777Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

18/08/2026

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Créations

Cousin, Cindy Cécile Sylvaine

SIREN 108297300Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

13/08/2026

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Dépôts des comptes

DR SYLVAINE LASTENNET GARROT

SIREN 853999019Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

06/08/2026

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