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916 résultats pour « Timothée Bassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

67f9704d0ea89248182aa4b7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

RSI [Adresse 7] [Localité 9] défaillante En application des dispositions de l’article 802 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 07 Février 2025 en audience publique devant Timothée

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2500496_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Timothée Gallaud, président, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2300922_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Il y a lieu de calculer la somme en capital devant lui être versée sur la base du renouvellement des équipements précédents selon les périodicités mentionnées ci-dessus.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2818564-3085473

Admin. suprême

2 septembre 2009

2 septembre 2009

for a reasonable standard of living in her old age as British pensioners who were living in the United Kingdom or in other countries where up-rating was available through reciprocal agreements, her basic

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fddf0082fd68c920e82a82f

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Timothy A..., gérant représentée par Me Arthur B..., avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, substitué à l'audience par Me Lucien C..., avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 05

Source officielle
CA

5ème Chambre

681303566a331c9f4ab39a66

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

[Y] demandent de réduire ce poste de préjudice à 377 euros sur la base d'un taux horaire de 13 euros. Ils contestent le taux horaire de 16 euros retenu par le jugement entrepris.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200896

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

notion de dépression nerveuse n'était, d'un point de vue médical, pas suffisamment précise, de sorte que la clause d'exclusion ne pouvait être tenue pour limitée, la cour d'appel a privé sa décision de base

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203096_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

D a subi une intervention chirurgicale à l'hôpital de la Timone dépendant de l'AP-HM.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300985_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

En quatrième lieu, si Mme B allègue qu'elle a subi un préjudice sexuel, compte tenu des lésions présentées au niveau du bassin et de la région pelvienne, il ne résulte pas de l'instruction, notamment du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111271_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

l'identité de l'agent ayant effectué l'entretien d'évaluation de la vulnérabilité n'est pas connue ; - elle est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation ; - elle est privée de base

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105215_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

personne non spécialisée peuvent être évaluées, par application d'un taux horaire de 18 euros tenant compte des charges patronales et des majorations de rémunération pour travail le dimanche et sur une base

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03456_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

une requête, enregistrée le 9 novembre 2023 sous le numéro 23LY03456, et un mémoire en réplique enregistré le 21 février 2024, la communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons, représentée par Me Tissot

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7J-OKC2 S.A.R.L. FOOD KMB - ENSEIGNE HEIKOc/S.C

69fd801acdc6046d47047465

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Anne MURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Madame Audrey COLLIN Audience tenue en présence de Monsieur Valentin GARCIA, de Monsieur Timothée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1909854_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Elle soutient que : - le titre de perception en litige est insuffisamment motivé, dès lors qu'il n'indique pas l'intégralité des bases de liquidation sur lesquelles l'Office fonde sa créance ; - il

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105014_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

significative des commandes ou du chiffre d'affaires est constituée dès lors que la durée de cette baisse est, en comparaison avec la même période de l'année précédente, au moins égale à : () b) Deux

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00156_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement le 22 janvier 2025 et le 22 mai 2025, la commune du Monteil, représentée par la SCP VEDESI Schmidt-Vergnon-Pelissier-Thierry-Eard-Aminthas & Tissot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00787

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

X..., engagé le 19 mars 1983, en qualité de chauffeur livreur poids lourds par la société base de Chaulnes a été licencié pour faute grave le 28 octobre 1993 au motif qu'il avait détérioré un transpalette

Source officielle
CA

17e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaab74

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

La demande tendant à voir obtenir un rappel de salaire sur la base d'une rémunération de cadre doit être rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc67

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Monsieur X..., qui a contesté ce licenciement, a saisi le conseil de prud'hommes de BASSE-TERRE le 19 mars 2004.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006586_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 12 mai et 16 septembre 2022, le syndicat mixte de l'Isère et de l'Arc en Combe de Savoie, représenté par Me Tissot du cabinet CDMF, conclut au rejet de la

Source officielle