"en ce que l'arrêt attaqué qui, après avoir infirmé le jugement déféré, a déclaré Timothée Y...

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Domaine des Tissot

premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 114, 171, 175, 384, 385, 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de motifs, manque de base

Timothy, - X... Joseph, civilement responsable, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tissot, société anonyme, dont le siège est 262, rue J.

PRODUCTIONS, - LA SOCIETE TISSOT, - LA SOCIETE FINANCIERE X..., - LA SOCIETE 2J PARTICIPATIONS, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de

disposition au greffe, réputé contradictoire et en premier ressort, ENTRE : Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble LES GRANDS PRES, représenté par son syndic en exercice la SAS Immobilier du Bassin

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TIMONE IMMOBILIERE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille

-38 du code de procédure pénale, 3, 5 et 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Banque Delubac et compagnie que sur le pourvoi incident relevé par la SCI Timoté

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 311-1, 311-8, 311-9 du Code pénal. 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et mangue de base

la violation des articles 6.1 de la Convention européenne des droits de l'homme, 321-1 à 321-4 du Code pénal, 485,509,512,515,591 et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs, défaut de base

Timothée E..., domicilié [...]                      , 2°/ à M.

Le 03 décembre 2008, je vous ai demandé de baisser le ton car à chaque fois qu'un bon sortait en grillade vous vous exclamiez : " fait chier ". Vous avez adopté une attitude ironique.

une conduite déshonorante portant atteinte à la dignité et à l'honneur de son conjoint, qui exerce la profession de médecin généraliste dans cette même ville, la cour d'appel a privé sa décision de base

Timothée et Mme X...

reportait les effets du divorce entre les époux au 26 septembre 2006 - constatait que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants mineurs, Clémentin, né le 9 mai 1995 et Timothée

Timothée et Gaël X... et Mme Marie-Laure X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer la somme globale de 3 000 euros à M.