In the case of Ursu v.

direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Alsace, dont les bureaux sont à Strasbourg (Bas-Rhin), Cité administrative, 3°) de l'Union régionale des sociétés de secours minières de l'Est (URSSM

- contre Mme Ursule Z... A... B..., et le Conseil Général de la Réunion direction des services juridiques .... A compter de la demande d'aide juridictionnelle jusqu'à l'exécution.

The applicants live in Urus-Martan, Chechnya.

They live in a private house at 84   Pervomayskaya Street, Urus-Martan.

At that point he had recognised the premises of the Urus-Martan military commander’s office.

PORTO RICO-USA assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Ursule X... Y...

à verser à chacune des associations requérantes la somme de 20 000 euros en réparation de leur préjudice moral respectif du fait des fautes ayant pour conséquence un maintien de l'espèce ours brun (ursus

Après l'éclatement de l'URSS en 1991, le requérant, ayant jusqu'alors possédé la nationalité soviétique, se vit dépourvu de toute nationalité.

[J] [A] à payer à ses deux s'urs : * la somme de 25 000,00 euros sur le fondement des dispositions de l'article 1382 du code civil, * la somme de 25 000,00 euros sur le fondement des dispositions de

    In December 1999 the Russian federal government regained control over the Urus-Martan District.

Cette extension du tarif, initialement applicable aux seuls frères et s'urs du défunt, aux frères et s'urs représentés a été opérée par l'article 82 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances

plus aucun animal depuis 1997, apparaissant comme des plus artificiels, l'expert ayant à la fois relevé qu'alors qu'il s'agit d'un parc de 2 hectares environ, fermé par une clôture en grillage de type ursus

pour prévenir les dommages aux troupeaux a fixé, jusqu'au 31 novembre 2021, les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de perturbation intentionnelle des ours bruns (Ursus

pour prévenir les dommages aux troupeaux a fixé, jusqu'au 31 novembre 2021, les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de perturbation intentionnelle des ours bruns (Ursus

pour prévenir les dommages aux troupeaux a fixé, jusqu'au 31 novembre 2021, les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de perturbation intentionnelle des ours bruns (Ursus

pour prévenir les dommages aux troupeaux a fixé, jusqu'au 1er novembre 2020, les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de perturbation intentionnelle des ours bruns (Ursus

pour prévenir les dommages aux troupeaux a fixé, jusqu'au 1er novembre 2020, les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de perturbation intentionnelle des ours bruns (Ursus

pour prévenir les dommages aux troupeaux a fixé, jusqu'au 1er novembre 2020, les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de perturbation intentionnelle des ours bruns (Ursus

pour prévenir les dommages aux troupeaux a fixé, jusqu'au 1er novembre 2020, les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de perturbation intentionnelle des ours bruns (Ursus