(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1992 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 ) de la Société rochelaise d'isolation (SRI), dont le siège

[E] [C] à l'isolement.

Issop, demeurant ..., 2 / M.

; qu'en l'espèce, la multitude des actes effectués (dont certains en dehors de toute urgence) fait apparaître que le juge d'instruction C... n'a pas été suppléé pour un ou des actes isolés, mais a été

clé ; que, par ailleurs, Alexandra Y... a expliqué, notamment lors de la confrontation du 13 octobre 2003, qu'elle n'avait pas pu s'opposer à la venue des trois premiers garçons à son domicile car, isolée

X... avait réalisé à son détriment divers détournements, avait tenté de l'isoler de ses proches, et de mettre en place un dispositif successoral, visant à transférer son patrimoine au Luxembourg, à son

P..., contraint de procéder à des travaux d'isolation de grande importance, à hauteur de plus de 100 000 euros, pour user normalement de son bien, et a violé l'article 1382, devenu 1240 du code civil ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chabrie Isolation, dont le siège est ..., en cassation d'un

désordres intervenus notamment sur le vérin litigieux, un patin d'appui et divers accessoires, qui ont provoqué l'immobilisation prolongée du tractopelle, ne résultaient pas d'une simple panne fortuite et isolée

Lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 14 octobre 2014, Madame L... s'engageait à faire réaliser les travaux de reprise de l'isolation acoustique au plus tard le 15 janvier 2015.

conclusions sur la compétence du tribunal de commerce d'Ajaccio, quand celui-ci ne contestait pourtant pas avoir conclu un acte de commerce mais soutenait uniquement que l'accomplissement de cet acte isolé

X... des indemnités de préavis et de licenciement, tout en constatant que cet état d'ébriété était un fait isolé, la cour d'appel a violé les articles L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail et alors d'autre

des articles L. 122-6 et L. 122-8 du Code du travail, alors que, d'autre part, à supposer qu'il faille considérer que le salarié ait été absent quelques jours au terme d'un arrêt maladie, un tel fait, isolé

violation grave des obligations découlant du contrat de travail rendant impossible le maintien du salarié dans l'entreprise pendant la durée du préavis ; qu'en statuant autrement, au prétexte du caractère isolé

X..., occupant ledit poste à Kerpont, était isolé et non collectif, n'a reproché à l'employeur de n'avoir pas comparé les mérites de l'ensemble des magasiniers, occupés soit à Kerpont soit à Quimperlé,

X... est un manquement isolé sans incidence sur la réputation ou les finances de la banque ; qu'il ne peut donc s'agir d'un manquement à la probité ; qu'en refusant à M.

de procédure civile ; et alors, selon le second moyen, qu'elle avait fait valoir dans ses conclusions que l'accord tripartite du 14 décembre 1992 ayant remplacé la facturation d'un prix de journée isolée

demande de l'avocate, l'ordonnance énonce que la demande de renvoi du 4 novembre 2020 a été présentée par Mme [P], âgée de 65 ans, en raison de son état de santé et de la nécessité d'être placée à l'isolement