Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 196 résultats pour « admission au stage »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 196 résultats pour « admission au stage »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve : 2 h 3 Deuxième épreuve 1 h 30 2 Admission
Article 7
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 2 heures 2 Admission
Article 7
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 2 heures 2 Admission
Article 8
coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve : 2 h 3 Deuxième épreuve 1 h 30 2 Admission
Article 1
du quatrième alinéa de l'article L. 631-1 et du II de l'article R. 631-1 du code de l'éducation, les candidats justifiant d'un grade, titre ou diplôme énuméré à l'article 2 du présent arrêté peuvent présenter un dossier de candidature en vue d'une admission
Article 7
Les prolongations éventuelles du stage sont prononcées par le ministre chargé de l'agriculture.
Article 33
I. - Quand, du fait des congés de toute nature autres que le congé annuel, le stage a été interrompu pendant au moins trois ans, l'agent stagiaire doit, à l'issue du dernier congé, recommencer la totalité du stage prévu par le statut particulier du corps
Article R6153-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80
Il entraîne l'accomplissement d'un stage semestriel supplémentaire.
Article D214-32-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 69
I. – Peuvent faire l'objet d'une admission aux négociations sur un marché réglementé d'instruments financiers défini à l'article L. 421-1 ou sur un système multilatéral de négociation défini à l'article L. 424-1 les actions ou parts de fonds d'investissements
Article 7
Les étudiants de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques peuvent demander à accomplir des stages, dans la limite de trois semestres, dans une interrégion autre que celle dans laquelle ils ont été affectés, y compris dans celle regroupant
Article 9
Cette titularisation prend effet à la date prévue de fin de la période de stage initiale lorsque le stage a été prolongé dans les conditions prévues à l'article 8, compte non tenu de cette prolongation.
Article 13
Les personnes qui accèdent au corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux selon les modalités prévues à l'article 12 du présent décret sont astreintes à un stage d'un an.
Article 9
-A l'issue du stage, ceux dont les aptitudes ont été reconnues sont titularisés en qualité de psychologue du ministère de la justice.
Article 23
L'agent qui suit une action de formation statutaire préalable à sa titularisation bénéficie des indemnités de stage prévues par l'arrêté du 3 juillet 2006 susvisé.
Article 5
Sans préjudice des dispositions de l'article 4, l'autorité compétente peut demander que l'intéressé apporte la preuve de ses compétences ou complète sa formation, au choix, au moyen d'une épreuve d'aptitude ou d'un stage d'adaptation si, lors de l'examen
Article R632-77
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 46
Les modalités d'agrément des lieux de stages ou des praticiens-maîtres de stage ainsi que la liste des lieux de stage agréé et les modalités de répartition des postes d'internes sont fixées par le décret n° 2012-257 du 22 février 2012 relatif à la commission
Article 7
I. ― Les candidats admis au concours sont nommés lieutenants de port stagiaires et accomplissent un stage d'une durée d'une année. Ils peuvent, pendant la durée du stage, être astreints à suivre une période de formation professionnelle.
Article 2
Le stage est accompli, sous la responsabilité du (des) praticien (s) agréé (s)-maître (s) de stage des universités, sous le contrôle du directeur du département de médecine générale ou de la structure équivalente, désigné par le directeur de l'unité de
Article D343-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 81 > 58
La condition d'âge prévue au I de l'article L. 330-4 est appréciée, selon le cas, au premier jour d'exécution du contrat de travail à durée indéterminée du salarié ou du stage mentionné dans la convention de stage du stagiaire.
Article R811-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 87
En cas de premier échec à l'examen d'aptitude, le candidat peut poursuivre son stage. Le certificat de fin de stage initial demeure valide. Nul ne peut se présenter plus de trois fois à l'examen d'aptitude.
Page 21 · 3 196 résultats