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12 046 résultats pour « ambulance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

615e0e04c25a97f0381f5156

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

LA COUR, Considérant que Monsieur [C] a été engagé par la société CARLA AMBULANCES par contrat de travail à durée indéterminée en date du 3 septembre 2007, en qualité d'ambulancier ; Que le contrat

Source officielle
CA

17e chambre

60225d831301761e61f2fa9c

Appel

3 février 2021

3 février 2021

LA COUR, La société Ambulances Arc en ciel a pour activité principale le transport ambulancier. M.

Source officielle
CC

cr

61372674cd58014677425b11

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

coordonnées, notamment au camarade de la victime ; que, d'ailleurs, les deux témoins trouvés sur les lieux n'ont pu relever qu'une immatriculation partielle et que ce n'est que parce que l'un des ambulanciers

Source officielle
CC

comm

613722d4cd5801467740203f

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Pitney Bowes finance, de Me Foussard, avocat du Centre ambulancier Sud Manche et de M.

Source officielle
CC

soc

6137249ccd58014677416e86

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

X..., engagé le 25 janvier 1999 par la société Ambulances Pissard en qualité de chauffeur ambulancier, a saisi la juridiction prud'homale en paiement d'heures supplémentaires ; Attendu que l'employeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christophe RENAUDIEc/La S

6253c8fabd3db21cbdd86df8

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

AMBULANCES a engagé Christophe RENAUDIE comme ambulancier pour la période du 12 janvier au 11 avril 1995 à raison de vingt-quatre heures par semaine et à nouveau pour la période du 12 avril au 11 juillet

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e34f

Cassation

15 mai 1973

15 mai 1973

(DENISE), QUI SE SAVAIT TOTALEMENT DEPOURVUE DE RESSOURCES, S'EST PRESENTEE AU DOMICILE DE Y..., AMBULANCIER A LAVAL ET, SE DISANT INFIRMIERE, LUI A DEMANDE DE LA CONDUIRE LE LENDEMAIN A MARSEILLE OU ELLE

Source officielle
CC

soc

6079b1149ba5988459c511d1

Cassation

21 octobre 1987

21 octobre 1987

X..., ambulancier, bénéficiaire d'une délégation de tiers payant, qui avait reconduit à son domicile, le 27 décembre 1983, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00183

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 19-12.819 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00184

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 I - La société Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00185

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 I - La société Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00186

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° K 19-12.827 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6035db4f82f7d241d8edec6a

Appel

11 février 2016

11 février 2016

a embauché Madame [R] [O] en qualité de chauffeur ambulancier.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bcab2799a9057d5dd0fa

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

EXPOSÉ DU LITIGE': Le 5 octobre 2017, Mme [V] [Y] a été embauchée en qualité d'auxiliaire ambulancier par la société PÔLE AMBULANCIER RHÔNE-ALPES SARL suivant contrat à durée déterminée au titre du

Source officielle
CC

soc

613724d3cd58014677418a82

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Z..., qui avaient été engagés respectivement les 3 août 1998, 1er février 1999 et 5 janvier 1999 par la société Montrouge ambulances en qualité de chauffeurs ambulanciers, ont saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01051

Cassation

5 juin 2013

5 juin 2013

X... a été engagé par la société Ambulances Esculape en qualité d'ambulancier selon contrat à durée indéterminée du 5 janvier 2004 ; qu'ayant démissionné le 14 décembre 2005, il a saisi la juridiction

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10744

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 19-21.832 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2019 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Ambulances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f41

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

Attendu que l'acte de cession de fonds de commerce entre les parties porte sur "un fonds d'ambulancier, transport de corps avant mise en bière et toutes activités s'y rapportant ( ...) comprenant la clientèle

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6ae5

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sud Ambulances, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10068

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Ambulance centrale.

Source officielle

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