CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
615e0e04c25a97f0381f5156
22 octobre 2014
LA COUR, Considérant que Monsieur [C] a été engagé par la société CARLA AMBULANCES par contrat de travail à durée indéterminée en date du 3 septembre 2007, en qualité d'ambulancier ; Que le contrat
60225d831301761e61f2fa9c
3 février 2021
LA COUR, La société Ambulances Arc en ciel a pour activité principale le transport ambulancier. M.
cr
61372674cd58014677425b11
3 février 2004
coordonnées, notamment au camarade de la victime ; que, d'ailleurs, les deux témoins trouvés sur les lieux n'ont pu relever qu'une immatriculation partielle et que ce n'est que parce que l'un des ambulanciers
comm
613722d4cd5801467740203f
11 février 1997
Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Pitney Bowes finance, de Me Foussard, avocat du Centre ambulancier Sud Manche et de M.
soc
6137249ccd58014677416e86
21 juin 2005
X..., engagé le 25 janvier 1999 par la société Ambulances Pissard en qualité de chauffeur ambulancier, a saisi la juridiction prud'homale en paiement d'heures supplémentaires ; Attendu que l'employeur
Cour d'Appel
Christophe RENAUDIEc/La S
6253c8fabd3db21cbdd86df8
10 mars 2004
AMBULANCES a engagé Christophe RENAUDIE comme ambulancier pour la période du 12 janvier au 11 avril 1995 à raison de vingt-quatre heures par semaine et à nouveau pour la période du 12 avril au 11 juillet
6079a8999ba5988459c4e34f
15 mai 1973
(DENISE), QUI SE SAVAIT TOTALEMENT DEPOURVUE DE RESSOURCES, S'EST PRESENTEE AU DOMICILE DE Y..., AMBULANCIER A LAVAL ET, SE DISANT INFIRMIERE, LUI A DEMANDE DE LA CONDUIRE LE LENDEMAIN A MARSEILLE OU ELLE
6079b1149ba5988459c511d1
21 octobre 1987
X..., ambulancier, bénéficiaire d'une délégation de tiers payant, qui avait reconduit à son domicile, le 27 décembre 1983, M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00183
La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° B 19-12.819 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00184
B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 FÉVRIER 2021 I - La société Ambulances
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00185
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00186
La société Ambulances Alma, devenue Allo Alma, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° K 19-12.827 contre l'ordonnance rendue en la forme des référés le 21 décembre
Chambre sociale
6035db4f82f7d241d8edec6a
11 février 2016
a embauché Madame [R] [O] en qualité de chauffeur ambulancier.
Ch. Sociale -Section B
6274bcab2799a9057d5dd0fa
5 mai 2022
EXPOSÉ DU LITIGE': Le 5 octobre 2017, Mme [V] [Y] a été embauchée en qualité d'auxiliaire ambulancier par la société PÔLE AMBULANCIER RHÔNE-ALPES SARL suivant contrat à durée déterminée au titre du
613724d3cd58014677418a82
15 novembre 2006
Z..., qui avaient été engagés respectivement les 3 août 1998, 1er février 1999 et 5 janvier 1999 par la société Montrouge ambulances en qualité de chauffeurs ambulanciers, ont saisi la juridiction prud'homale
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01051
5 juin 2013
X... a été engagé par la société Ambulances Esculape en qualité d'ambulancier selon contrat à durée indéterminée du 5 janvier 2004 ; qu'ayant démissionné le 14 décembre 2005, il a saisi la juridiction
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10744
8 septembre 2021
Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 19-21.832 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2019 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Ambulances
6253c8afbd3db21cbdd85f41
28 mars 2002
Attendu que l'acte de cession de fonds de commerce entre les parties porte sur "un fonds d'ambulancier, transport de corps avant mise en bière et toutes activités s'y rapportant ( ...) comprenant la clientèle
613721bccd580146773f6ae5
7 octobre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sud Ambulances, dont le siège est ...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10068
24 janvier 2018
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Ambulance centrale.
Page 21 sur 603
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.