Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté un chauffeur de poids-lourds (M.

122-32-7 du Code du travail, alors, selon le moyen, premièrement, que la société CO GE DI BO expliquait expressément dans ses écritures d'appel que malgré l'équipement d'un hayon électronique, le chauffeur-livreur

Pierrick X... a été engagé à compter du 20 août 2007 en qualité de chauffeur camion par la Société Environnement Paysagiste et Travaux Publics (SEPTP).

dans l'acceptation d'une clause d'exclusivité liée au matériel loué, d'instructions quant au programme de livraison de la clientèle ainsi que d'un système de rémunération forfaitaire permettant au chauffeur

Office des transports monégasques (l'expéditeur) a demandé à la société Transports Sonitram (le voiturier) d'effectuer un transport de colis contenant des produits pyrotechniques ; qu'alors que le camion

éléments d'appréciation suffisants pour arrêter à 14 000 euros l'exacte et juste réparation de son nécessaire préjudice. *** / *** Pour réclamer le paiement d'une prime de 80 euros récompensant le chauffeur

été confiées, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 29 de la CMR ; Mais attendu qu'ayant constaté, d'un côté, qu'à leur arrivée à l'usine d'incinération les chauffeurs

. *** Attendu que dans son rapport du 11 mai 2003, le docteur Jean-Marc D...note que de 1967 à 1975 Monsieur X... a été chauffeur infirmier d'un camion identique au précédent équipé d'appareils de

Il soutient que : - il est adjoint technique principal 1er classe, chauffeur camion ordures ménagères pour le compte de la communauté de communes Aure-Louron, - le 16 novembre 2020, alors qu'il effectuait

buanderie industrielle, des entrepôts destinés au stockage et au conditionnement des documents fabriqués par l'imprimerie, et un service de transport auquel étaient affectés plus d'une dizaine de chauffeurs

Mais bien entendu, comme vous le savez fort bien, votre qualification ainsi que votre salaire restaient inchangés et vous deviez continuer votre travail de chauffeur des petits camions.

X... a été embauché le 11 mars 2002 en qualité de chauffeur par la société Alsace Logistique reprise par la SARL Gass International en vertu d' un contrat initiative emploi.

De plus, l'attestation écrite par le chauffeur principal du camion vient corroborer ces éléments.

de l'entreprise Besse ; qu'en affirmant dès lors que la preuve que le chauffeur n'avait quitté son camion que pour déjeuner et encore en le gardant sous surveillance directe, était établie par le rapport

Elles permettaient de confirmer que Jonathan X... se procurait régulièrement du carburant volé auprès de Jean-Marc Z..., chauffeur routier de camion-citerne salarié des Transports Napoly, qui détournait

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 3 juillet 2000 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Transports

[M] avait été embauché par la société Brenntag le 3 décembre 1973 en qualité de chauffeur livreur ; qu'il effectuait notamment des transports par camion-citerne de produits chimiques toxiques au service

relèvent que les consignes édictées afin d'éviter la circulation des piétons durant ces manoeuvres étaient insuffisantes, aucune procédure ne permettant aux conducteurs des engins de s'assurer que les chauffeurs

[M], engagé à compter du 11 avril 2006 par la société Ciffréo Bona en qualité de chauffeur de véhicule léger, devenu le 1er septembre 2007 chauffeur poids lourd selon avenant, a été, après mise à pied

la marchandise au destinataire ou à son représentant qui l'accepte, l'arrêt, en retenant, par motifs adoptés, que le sinistre a eu lieu alors que, conseillé par un préposé de la société SEREM, le chauffeur