LA DATE DE DEPART DE L'UN DES GROUPES COINCIDERA AVEC LA FIN DE L'ANNEE SCOLAIRE ET LA DATE DE RETOUR DE L'AUTRE GROUPE AVEC LE DEBUT DE L'ANNEE SCOLAIRE SUIVANTE" ; CONSIDERANT QUE DANS LE DEPARTEMENT

scolaires, l'intégralité des notes et documents se rapportant à la fermeture du vestiaire accueil groupes scolaires le 23 janvier 2017 à la suite de la reconnaissance de son accident du travail et les

Il résulte de l'instruction que la commune de Cluses a fait construire entre 2015 et 2018 l'extension du groupe scolaire du Noiret.

de 1984 de la situation des personnels enseignants du second degré concernés par des mesures de carte scolaire et à son remplacement par un texte de valeur réglementaire prévoyant les mêmes garanties

d’une durée de cinq ans débutant à compter de la rentrée scolaire 2013/2014, attribués tous deux au groupement momentané d’entreprises Matis.

rivaux entre eux et ces groupes à la police nationale haïtienne, voire aux groupes d’autodéfense, doivent, eu égard au niveau d’organisation de ces groupes criminels, à la durée du conflit, à l’étendue

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juillet 2022 et 12 mai 2025, l’association groupe scolaire Al-Ghazali, représentée par Me Boukara, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du

A B du logement situé RDC gauche, 1 rue de la Comète, groupe scolaire René Calamand à Istres (13800) qu'il occupe sans droit ni titre, dans un délai de 15 jours à compter de la notification de l'ordonnance

Selon les arrêts attaqués (Paris, 11 janvier et 31 mai 2023), la société Holdham, holding du groupe Hamelin, leader européen de la papeterie scolaire, est titulaire des marques verbale française « Oxford

; elle a ensuite procédé à son inscription au sein de l'IME, indiqué comme relevant de son secteur, qui ne dispose d'aucune place disponible ; il appartient à l'ARS de rappeler aux établissements concernés

D a déclaré en 2013 l'ouverture d'un établissement privé d'enseignement du premier degré (classe maternelle et primaire) hors contrat dénommé " groupe scolaire privé Al Badr ", situé 35 rue Gauguin à Toulouse

par des mesures de carte scolaire en vue des rentrées scolaires des années 1987 et 1988 ; que ces règles sont relatives, d'une part, aux choix des agents qui doivent faire l'objet de mesures de suppression

Ce volume horaire est ramené à vingt-trois heures trente minutes (23 h 30 mn) durant les neuf semaines incluant la demi-journée de concertation pédagogique ". 3.

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Elles soutiennent qu’un incendie s’est déclaré le 1er juillet 2025 sur la toiture du groupe scolaire Vert Galant à Villepinte au niveau des panneaux photovoltaïques qui paraissent en être à l’origine.

A l’issue des épreuves du premier groupe, il a été autorisé à se présenter aux épreuves du second groupe.

entre le 24 avril 2017 et le 7 juillet 2017, le certificat de scolarité du 27 février 2024 de la principale du collège Sonia Delaunay à B 19ème, mentionnant la scolarisation de l'intéressé entre le

scolaires de ces communes et à ce que la communauté de communes assume pleinement la gestion de ces groupes scolaires en prenant acte de leur intérêt communautaire ; 2°) d'enjoindre à la communauté

groupe scolaire Jean Moulin ; - puis elle a lancé en 2009 un marché public de travaux pour la construction du groupe scolaire Jean Moulin ; - le lot n° 5 " Bardage Bois " a été confié le 18 mars 2010

à la concertation sur le projet d'école ou d'établissement mentionné à l'article L. 401-1 du code de l'éducation et, dans les établissements publics locaux d'enseignement, à la concertation sur le projet