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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_1904040_20230321
21 mars 2023
Elle est vue le lendemain H un psychiatre qui diagnostique une hystérie de conversion et prescrit un traitement H psychothérapie.
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303e
21 janvier 2016
Le diagnostic en est très difficile, et n'est qu'un diagnostic d'élimination.
Chambre des référés
6a10ad55cdc6046d479bde1e
22 mai 2026
siège social est sis [Adresse 4], AXA FRANCE IARD SA, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en sa qualité d’assureur de l’Entreprise [R] [T] exerçant sous la dénomination commerciale [F] DIAGNOSTIC
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00838_20231211
11 décembre 2023
erroné, du préjudice moral lié au retard de trois mois du diagnostic de cancer du sein, mais aussi de ses souffrances psychiques qui perdurent malgré le diagnostic de bénignité.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01067
26 juin 2019
travail et de l'emploi (Direccte) a mis en demeure la société Prosegur traitement de valeurs (la société) de procéder à une évaluation des risques psychosociaux dans l'entreprise avec réalisation d'un diagnostic
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01760
11 juillet 2017
C... [...] pour se rendre dans la cave du [...] et désigner le lieu de découverte du corps de Mme A... comme l'endroit où il a uriné ; - la schizophrénie latente et héréditaire de l'accusé diagnostiquée
ème chambre, du 4 mai 1995, qui, dans les poursuites exercéesc/Roland Z
61372561cd5801467741d317
23 octobre 1996
, dans la mesure où, au cas d'espèce et sans contrevenir en aucune façon aux diagnostics et prescriptions médicaux déjà établis, les deux opticiens prévenus ont seulement conseillé les exercices fonctionnels
613725bccd5801467742022b
27 octobre 1999
publique ; " aux motifs que, par arrêté du 22 janvier 1992, le préfet de Corse a attribué à la commune de Propriano une subvention de 139 600 francs destinée à financer à hauteur de 40 % une étude de diagnostic
Y..., partie civile, de ses demandes indemnitaires dirigéesc/Alain X
61372698cd58014677426da2
15 mars 2005
fait d'une déposition contraire à la vérité, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, le prévenu n'étant pas médecin ni spécialiste en maladies mentales pour asseoir, avec sérieux et pertinence, un tel diagnostic
3ème chambre
DTA_2401039_20251106
6 novembre 2025
Après la naissance, une déchirure périnéale a été diagnostiquée chez Mme D..., avec une rupture sphinctérienne anale incomplète -laquelle a été suturée dans les règles de l’art-.
613725f0cd58014677421b48
15 mai 2001
étaient présentés comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard de maladies humaines ou animales ou des produits pouvant être administrés à l'homme ou à l'animal en vue d'établir un diagnostic
ADLC
ADLC:12-A-11
26 avril 2012
relatif à trois projets de décret concernant la publicité des médicaments à usage humain, des dispositifs médicaux et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Avis
CADA:20185482
18 avril 2019
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic
CADA:20185480
CADA:20185475
CADA:20185476
CADA:20185478
CADA:20185484
CADA:20185485
CADA:20185486
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