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44 006 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_1904040_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Elle est vue le lendemain H un psychiatre qui diagnostique une hystérie de conversion et prescrit un traitement H psychothérapie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Le diagnostic en est très difficile, et n'est qu'un diagnostic d'élimination.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a10ad55cdc6046d479bde1e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

siège social est sis [Adresse 4], AXA FRANCE IARD SA, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en sa qualité d’assureur de l’Entreprise [R] [T] exerçant sous la dénomination commerciale [F] DIAGNOSTIC

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00838_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

erroné, du préjudice moral lié au retard de trois mois du diagnostic de cancer du sein, mais aussi de ses souffrances psychiques qui perdurent malgré le diagnostic de bénignité.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01067

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

travail et de l'emploi (Direccte) a mis en demeure la société Prosegur traitement de valeurs (la société) de procéder à une évaluation des risques psychosociaux dans l'entreprise avec réalisation d'un diagnostic

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01760

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

  C... [...] pour se rendre dans la cave du [...] et désigner le lieu de découverte du corps de Mme A... comme l'endroit où il a uriné ; - la schizophrénie latente et héréditaire de l'accusé diagnostiquée

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 4 mai 1995, qui, dans les poursuites exercéesc/Roland Z

61372561cd5801467741d317

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

, dans la mesure où, au cas d'espèce et sans contrevenir en aucune façon aux diagnostics et prescriptions médicaux déjà établis, les deux opticiens prévenus ont seulement conseillé les exercices fonctionnels

Source officielle
CC

cr

613725bccd5801467742022b

Cassation

27 octobre 1999

27 octobre 1999

publique ; " aux motifs que, par arrêté du 22 janvier 1992, le préfet de Corse a attribué à la commune de Propriano une subvention de 139 600 francs destinée à financer à hauteur de 40 % une étude de diagnostic

Source officielle
CC

cr

Y..., partie civile, de ses demandes indemnitaires dirigéesc/Alain X

61372698cd58014677426da2

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

fait d'une déposition contraire à la vérité, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, le prévenu n'étant pas médecin ni spécialiste en maladies mentales pour asseoir, avec sérieux et pertinence, un tel diagnostic

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401039_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Après la naissance, une déchirure périnéale a été diagnostiquée chez Mme D..., avec une rupture sphinctérienne anale incomplète -laquelle a été suturée dans les règles de l’art-.

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b48

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

étaient présentés comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard de maladies humaines ou animales ou des produits pouvant être administrés à l'homme ou à l'animal en vue d'établir un diagnostic

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-A-11

droit de la concurrence

26 avril 2012

26 avril 2012

relatif à trois projets de décret concernant la publicité des médicaments à usage humain, des dispositifs médicaux et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20185482

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185480

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185475

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185476

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185478

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185484

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185485

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185486

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle

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