était exigu et encombré de cartons, que le sol y était accidenté, que la configuration des lieux et son encombrement rendaient difficiles aux chauffeurs les manoeuvres et la manutention des chariots, qu'enfin

Z..., dont le véhicule était impliqué, d'apporter la preuve d'une faute de la victime, donc de prouver que l'engin était normalement éclairé ; qu'ainsi, la cour d'appel a violé les articles 1 et 4 de la

qu'il utilisait celle-ci hors la surveillance du propriétaire qui se trouvait matériellement dans l'impossibilité d'exercer quelque influence que ce soit sur l'usage, le contrôle et la direction de l'engin

faisait valoir que l'automobiliste connaissait parfaitement les lieux de l'accident ; qu'en s'abstenant de répondre à ces conclusions qui étaient de nature à faire la preuve que la survenance d'un engin

[G] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Versailles dans la spécialité « automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier et agricoles

faisait valoir Jean Y... dans son mémoire, était encore en cours au jour de l'entrée en vigueur du décret du 31 juillet 2001, la chambre de l'instruction a privé sa décision de base légale ; "alors, enfin

Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que les avocats des personnes mises en examen ont été entendus en leurs observations orales, puis les avocats des parties civiles, le ministère public, et qu'enfin

X... a exercé depuis 1971 les fonctions de conducteur d'engins au sein de l'entreprise Les Sablières Maetz, aux droits de laquelle se trouve la société Conteneurs environnement services ; que faisant valoir

à lui faire dispenser une formation particulière et qu'il n'est donc pas établi que la société Propeco avait ou aurait dû avoir conscience du danger que son salarié encourrait dans l'utilisation de l'engin

X... de son entier préjudice, l'arrêt, après avoir retenu que le cyclomotoriste avait commis une faute en circulant de nuit sur un engin dépourvu d'éclairage et en ayant un passager arrière, alors que

[E] était embauché par la société BEC Frères, en qualité de conducteur d'engins. Le 7 février 2012, les sociétés RAZEL et BEC fusionnaient pour constituer la société RAZEL BEC.

A l'occasion de cette opération, l'engin a été déstabilisé, projetant M.

Q... se bornait à énoncer qu'il existait d'autres postes que celui de conducteur d'engins au sein de l'entreprise et reprochait à la société B.

août 1977 relatif à l'élaboration du plan d'hygiène et de sécurité, et le second, à l'article 2 du décret du 8 janvier 1965 concernant les conditions auxquelles doivent satisfaire les installations et engins

non desservis par des routes déneigées, conformément aux dispositions d'une circulaire du ministre de l'environnement du 22 février 1994, était fondé à croire qu'il pouvait légitimement utiliser ces engins

Collet a été engagé le 21 février 1980 par la société Frasca en qualité de conducteur d'engins OQ1 ; qu'à compter du 8 septembre 1980, il a poursuivi la même activité pour le compte de la société Travaux

circuit fermé, a été heurté par une motocyclette conduite par M.Guittet, alors que, s'étant aperçu à la sortie d'un virage dangereux qu'un autre motard était en panne, il aidait celui-ci à pousser son engin

Y..., placé sur un engin dénommé " ski-biscuit ", a été tracté par le bateau conduit par M. X... ; qu'à la suite d'une manoeuvre du bateau, M. Y... est tombé à l'eau et a été blessé ; que M.