La ou les valeurs du débit d'absorption spécifique des équipements radioélectriques, dont la puissance d'émission est supérieure à 20 mW et dont il est raisonnablement prévisible qu'ils seront utilisés à une distance n'excédant pas 20 cm de la tête ou

Article R 31

—

Système de sécurité incendie, système d'alarme Les systèmes de sécurité incendie sont définis à l'article MS 53, les équipements d'alarme sont définis à l'article MS 62, les contraintes liées à l'exploitation de la détection automatique d'incendie et

Article 244-4.01

—

. - Sauf précision contraire, tout équipement ou embarcation de sauvetage à bord des navires visés par le présent chapitre est approuvé conformément aux dispositions de la division 311 du présent règlement.

Article CTS 36

—

Des vignettes, attestant des vérifications, doivent être apposées sur les équipements et les installations par les bureaux de vérification lorsque les réserves éventuelles ont été levées.

Article R563-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 40

Code de l'environnement

Des mesures préventives, notamment des règles de construction, d'aménagement et d'exploitation parasismiques, sont appliquées aux bâtiments, aux équipements et aux installations de la classe dite " à risque spécial ".

Article R20-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 33

Code des postes et des communications électroniques

économique concerné à prendre toutes les mesures correctrices appropriées pour mettre les équipements en conformité, les retirer du marché ou encore les rappeler dans un délai qu'elle détermine.

Article 223 a-II-2/11

—

Chaque appareil respiratoire autonome à air comprimé doit être équipé de bouteilles de rechange pleines ayant une capacité minimale de stockage d'air libre de 2 400 litres, sauf : 1.2.1. si le navire est équipé de cinq appareils respiratoires autonomes

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 64

Arrêté du 11 mars 1986 relatif au conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée.

Les missions du conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée sont notamment :

Article L 16

—

Equipement d'alarme re re e e re e

Article 1

—

Le titre professionnel de technicien de maintenance des équipements thermiques est créé.

Article X 26

—

Système d'alarme Les équipements d'alarme sont définis à l'article MS 62.

Article R717-78-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 41

Code rural (nouveau)

Les engins utilisés sur les chantiers sont équipés des accessoires appropriés aux conditions météorologiques.

Article D6124-253

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 33 > 99

Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation dispose des équipements permettant de dispenser une activité de télésanté.

Article L4251-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 44

Code de la santé publique

Le physicien médical exerce au sein d'une équipe pluri-professionnelle.

Article R511-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 79

Code de la construction et de l'habitation

Les équipements communs mentionnés au 2° de l'article L. 511-2 sont les suivants :

Article R1333-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 71

Code de la santé publique

Les équipements, les accessoires et les procédures permettent d’optimiser les doses délivrées aux enfants.

Article 2

—

Le centre national de certification en cyno-détection des explosifs (CYNODEX) a pour missions : -de concevoir et d'organiser les épreuves d'évaluation des équipes de cyno-détection des explosifs en dehors des domaines relatifs à la sûreté de l'aviation

Article R557-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 19

Code de l'environnement

L'habilitation est délivrée aux organismes mentionnés à l'article L. 557-31 par : -le ministre chargé des transports de matières dangereuses, dans le cas des équipements sous pression transportables mentionnés au b de l'article R. 557-11-1 ; -l'Autorité

Article L1311-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 52

Code général des collectivités territoriales

Le montant de la participation financière est calculé par référence aux frais de fonctionnement des équipements.

LEGIARTI000028929624

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Effectuer le montage et les réparations des équipements d'optique-lunetterie de détail Monter les équipements d'optique-lunetterie. Retailler manuellement un verre détouré d'optique-lunetterie.

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