Elle est suivie d'un entretien avec les évaluateurs de 20 minutes maximum portant sur la réalisation et l'efficacité de la séance proposée notamment au regard de l'analyse vidéo proposée et des facteurs de la performance. 2° Entretien portant sur une

Article R351-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 10

Code des assurances

-Pour chaque pays concerné, la correction pour volatilité des taux d'intérêt sans risque dans la monnaie de ce pays, mentionnée au II, est, avant application du facteur de 65 %, augmentée de la différence entre l'écart “ pays ” du risque corrigé et le

Article R1461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

l'état de santé de la population et l'analyse de leur variation dans le temps et dans l'espace, la détection d'événements de santé inhabituels pouvant représenter une menace pour la santé publique et l'évaluation de leurs liens éventuels avec des facteurs

Article R3113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 36

Code de la santé publique

santé ainsi qu'à la surveillance épidémiologique, notamment celles relatives à l'existence d'un antécédent de voyage, au statut vaccinal de la personne à l'égard de la maladie concernée, aux mesures de prophylaxie mises en œuvre, à l'existence de facteurs

Article Annexe 2

—

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 20 avril 2023 (NOR : MENE2313848A), la présente annexe est modifiée comme suit : La liste des compétences à évaluer pour les baccalauréats professionnels suivants sont supprimés : -artisanat et métiers d'art facteur

LEGIARTI000049872461

—

Les facteurs de cet isolement ou de cette distance aux institutions peuvent être de nature géographique (directement liés à la question de l'accessibilité des structures et solutions d'accompagnement).

Article ANNEXE II

—

Lorsqu'une installation exporte une partie de l'électricité sur le réseau et en consomme sur place l'autre partie, les facteurs de correction sont appliqués sur la base d'une moyenne pondérée des valeurs du tableau.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Elle est définie par la formule : E = Somme wTHT = Somme wT Somme wRDT, R où : -DT, R est la moyenne pour l'organe ou le tissu T de la dose absorbée du rayonnement R ; -wR est le facteur de pondération pour le rayonnement R ; -wT est le facteur de pondération

Article Annexe

—

Expliquer l'histoire naturelle, les complications et les facteurs de pronostic. b.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Les facteurs pouvant avoir un impact sur le temps requis L'appréciation du temps d'aide requis prend en compte la situation de la personne. Il n'y a pas de gradient de temps selon les modalités d'aide.

Article Annexe

—

Ecoulement autour d'un profil : - notion de couche limite ; - influence de l'angle d'incidence et autres facteurs (allongement, forme générale de l'aile, calage, surface, masse volumique) ; - type d'écoulement. 1.4.

Article A821-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 25

Code de commerce

information rappelle notamment que : - l'objectif de l'audit est de formuler une opinion sur les comptes ; - le commissaire aux comptes prend connaissance des éléments du contrôle interne pertinents pour l'audit afin de prendre en considération les facteurs

Article 223 a-II-1/12

—

Sans préjudice du premier alinéa du présent article 223a-II-1/12, l'administration peut accorder l'exemption d'un double-fond dans toute partie du navire compartimentée suivant un facteur ne dépassant pas 0,5 si elle reconnaît que l'installation d'un

Article 21

—

Par type d'énergie, les quantités annuelles d'énergie finale visées au 3.a. exprimées en kilowattheures ; les facteurs de conversion en kilowattheures des énergies relevées sont définis en annexe 3.1 ; 3.c.

Article Annexe 214-2.A.3

—

Les échafaudages doivent être d'une résistance calculée avec un facteur égal au moins à 4 par rapport à leur charge maximale. 1.3.

Article 52

—

Dans un cadre pluriannuel, il a la charge de la réalisation d'études sur les facteurs d'évolution de la dépense locale. Les résultats de ces études font l'objet d'un rapport au gouvernement de la Polynésie française.

Article Annexe

—

Sous-compétences associées Réglementation relative à la conduite : Intitulé de la compétence 4 Prendre en compte les facteurs entraînant une dégradation du système homme-véhicule-environnement, prendre les décisions qui permettent d'y faire face, mettre

Article 2

—

revenu de solidarité active ; d) Le bénéfice de la prime d'activité ; 6° En matière de prestations d'action sociale, les données relatives au bénéfice d'une aide au retour à domicile après hospitalisation ; 7° Les autres données relatives à des facteurs

Article Annexe III

—

Localisation Il convient de s'interroger sur la localisation des activités et les facteurs qui la déterminent : pourquoi ici et pas ailleurs ? B - Une activité économique.

Article R1211-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 81

Code de la santé publique

Les informations relatives aux antécédents médicaux du donneur et, le cas échéant, les facteurs de risque ayant été découverts lors de sa sélection clinique sont transmises, le cas échéant sous forme anonyme, aux équipes de greffe ou aux établissements

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