[V], et sur les dangers liés à l'utilisation de la pelleteuse pour tracter une grue sur rail alors qu'elle n'ignorait ni la qualité de propriétaire de la grue de [...] ni l'usage que le gérant de celle-ci

société Ramery avait sous-traité la commande faite par la société RCFC devenue la société DG Construction à la société Travaux Publics de Flandres (TPF), qui avait mis à la disposition de celle-ci une grue

salarié mis à la disposition de la société Guiraudie Auffeve par la société Interservice, aux droits de laquelle se trouve la société Intertra, s'est blessé au pied droit en manoeuvrant la flèche de la grue

LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DE L'INFRACTION AUX DISPOSITIONS CONCERNANT LA SECURITE ET L'HYGIENE DES TRAVAILLEURS; "AUX MOTIFS QU'IL AVAIT MIS EN SERVICE UNE GRUE

deux moyens, pris chacun en ses trois branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Someba a confié le transport d'une grue

de la grue.

activités suivantes : "achat de coupes de bois sur pieds et chablis ; abattage des arbres provenant de ces coupes et/ ou tronçonnage des bois ; débardage et mise à port de camion, négoce et vente de grumes

Sur la grue : La partie demanderesse sollicite qu’il soit ordonné à Monsieur [E] [T] de procéder au démontage de la grue et subsidiairement, de lui ordonner le retrait immédiat de toute partie de la

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 10 février 2009), que le 9 novembre 2000, la société Lafont levage a commandé à la société Terex Cranes France une grue

D... pour tracter sa remorque portant un conteneur fourni par la société Chargeurs, à l'intérieur duquel la grue avait été placée (installée) par la société Sofral ; qu'au cours de ce transport routier

de soixante mètres de long, soudés à des plots en béton, sur lesquels circulait une grue destinée au chargement et au déchargement des grumes, et c'est sans erreur de qualification juridique des faits

Le camion plateau sera facturé au prix du camion grue quand l'objectif des 3 shelters semaine ne sont pas utilisés (?)

sur camion, ainsi que de la promotion et du développement des ventes des grues de notre société au niveau national.

autorisations de circulation pour la grue".

Jockers, l'injonction émise par cette caisse le 9 juin 1977 à l'égard de la société Jockers en tant que cette injonction prescrivait l'installation d'un contrôleur permanent d'état de charge sur une grue

QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 16 JUIN 1976) LA SOCIETE VALSESIA A PASSE MARCHE AVEC LA "SOCIETE DE DEPANNAGE ET DE MATERIEL DE TRAVAUX PUBLICS" (S D M T P) POUR DEMONTER UNE GRUE

Je dirigeais la grue et M. X... a aidé à poser le rouleau vibrant sur le sol et l'a décroché de la grue. À ce moment M.

En ce qui concerne le risque que comporte le projet pour la grue cendrée : Il résulte de l’étude avifaune de l’étude d’impact que la zone d’étude du projet est survolée par la grue cendrée, espèce protégée