CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

540 résultats pour « lavage et nettoyage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

spécialités des services aux personnes. 34 Services à la collectivité 340 Spécialités plurivalentes des services à la collectivité. 341 Aménagement du territoire, développement, urbanisme. 342 Protection et développement du patrimoine. 343 Nettoyage

Article Annexe I-B

—

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières.

Article Annexe I

—

travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I

—

travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I (suite)

—

X BS (23) Processus de finition propres au polissage - Proposer et appliquer les techniques de traitement de surface en vue de la finition optimale et de la mise en valeur du bijou X BPF (24) Processus de nettoyage propres

Article Annexe VI

—

les bureaux, est étanche et entièrement raccordée au dispositif de dépollution ; 2° Les pentes de la zone de travail permettent la collecte vers le dispositif de dépollution de la totalité des eaux de procédé, définies comme les effluents issus du lavage

Article Annexe I

—

Le cas échéant éliminer grossièrement les matières adhérant à l'échantillon telles que la terre (au besoin par un lavage rapide). Noter le poids frais.

Article Annexe unique (suite)

—

plusieurs logements meublés pour les catégories 1 *, 2* et 3*. 24 Etendage ou séchoir à linge X 4 X X X X X 25 Ustensiles de ménage appropriés au logement (minimum : un seau et un balai à brosse avec serpillière ou un balai de lavage

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

Code des douanes

Kilogramme 10 Zinc Kilogramme 5 Chrome Kilogramme 20 Cuivre Kilogramme 5 Nickel Kilogramme 100 Cadmium Kilogramme 500 Vanadium Kilogramme 5 Préparations pour lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage

Article Annexe I (suite)

—

- Installation existante - Accessoires et éléments de rechange - Nécessaire de nettoyage - Matériels et outillage d'intervention - L'échange d'éléments est pertinent. - Les réglages sont justifiés.

Article Annexe I

—

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits.

Article Annexe I

—

Le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.

LEGIARTI000026833773

—

truies et aux porcelets en maternité ; ― la gestion du médicament ; ― la gestion de la réception et de l'embarquement des coches ; ― la gestion des cadavres, l'équarrissage ; ― l'hygiène des intervenants dans l'élevage et du petit matériel ; ― le nettoyage

Article Annexe I

—

travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I

—

travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I

—

travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I

—

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.

Article Annexe I

—

de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe I

—

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.

Article Annexe I

—

fonctionnel sur une surface ; - solvant organique" : tout COV utilisé seul ou en association avec d'autres agents, sans subir de modification chimique, pour dissoudre des matières premières, des produits ou des déchets, ou utilisé comme agent de nettoyage

Page 21 · 540 résultats

← PrécédentSuivant →