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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01629

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

[E], l'arrêt attaqué, après avoir rappelé de manière détaillée les déclarations de la plaignante et les conclusions de son examen psychologique, lequel n'a pas permis de retrouver des éléments permettant

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200953

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

production de produits finis à base d'amiante, dont les salariés sont particulièrement touchés par les maladies de l'amiante, constituent un préjudice spécifique se distinguant des souffrances psychologiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200952

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

production de produits finis à base d'amiante, dont les salariés sont particulièrement touchés par les maladies de l'amiante, constituent un préjudice spécifique se distinguant des souffrances psychologiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200954

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

production de produits finis à base d'amiante, dont les salariés sont particulièrement touchés par les maladies de l'amiante, constituent un préjudice spécifique se distinguant des souffrances psychologiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200951

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

production de produits finis à base d'amiante, dont les salariés sont particulièrement touchés par les maladies de l'amiante, constituent un préjudice spécifique se distinguant des souffrances psychologiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01171

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

contraindre Hanna et Aida de rencontrer leur père, à compter du 12 avril 2014 ; que la cour observe que les deux jeunes filles ont manifesté un rejet de leur père dès 2012, dans le cadre de l'expertise psychologique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03249

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

examiné, lesquels se traduisent par une tendance à la paranoïa et la manipulation ; que pour le même expert, ces traits sont de nature à majorer sa dangerosité criminologique ; que de même, l'expert psychologue

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741ee80

Cassation

3 septembre 2003

3 septembre 2003

l'arrêt attaqué a ordonné la mise en accusation de Pascal et Jean-Luc X... du chef d'assassinats, après avoir rejeté leur demande tendant à ce qu'il soit procédé à des expertises psychiatriques et psychologiques

Source officielle
CC

cr

613725bfcd5801467742036d

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

. ; que le psychologue qui a examiné A.

Source officielle
CC

civ2

613724b8cd58014677417cbb

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

décompensation, d'une part, dans un climat névrotique, et, d'autre part, par une bouffée délirante psychotique ; que cette décompensation est à l'origine à la fois d'une altération des facultés neuro-psychologiques

Source officielle
CC

soc

613724c5cd580146774183a5

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

Da X... exerçait au sein de la clinique Dupré, qui est une maison universitaire médico-psychologique dépendant de la Fondation santé des étudiants de France, l'emploi d'aide-soignant faisant fonction d'infirmier

Source officielle
CC

civ2

60794d119ba5988459c47faa

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

lieu de travail par un client, porteur d'une arme de 6ème catégorie ; qu'un certificat médical a été établi le 24 février suivant constatant un état de stress nécessitant un traitement et un suivi psychologique

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164687

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

octobre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Meaux à sa demande de consultation sur place de l'intégralité de l'original son dossier médical au CMP (Centre Médico-Psychologique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103832_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

du titre de psychologue prévue au II de l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007716069

Admin. suprême

27 juillet 1988

27 juillet 1988

avoir subi les épreuves d'un concours spécial, être intégrés dans le corps des psychologues ; qu'aux termes de l'article 13 du mêmes décret : "les agents intégrés ou recrutés dans le corps des psychologues

Source officielle
CC

cr

Que, par ailleurs, en décernantc/Christian X

6137259ecd5801467741f3ed

Cassation

9 septembre 1998

9 septembre 1998

légitime et ordonné son renvoi devant la cour d'assises du département de la Vienne ainsi que son incarcération à la maison d'arrêt près de cette juridiction ; "aux motifs que (...) l'expert médico-psychologique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200318

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

, selon le moyen, que caractérise la bonne foi au sens de l'article R. 243-20, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale, la circonstance que le cotisant est atteint d'une maladie psychologique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200319

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

alors, selon le moyen, que caractérise la bonne foi au sens de l'article R. 243-20 dernier alinéa du code de la sécurité sociale, la circonstance que le cotisant est atteint d'une maladie psychologique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02746

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

C... soit ordonnée aux fins de mieux cerner le profil psychologique de cette personne qu'ils soupçonnent d'avoir poussé leur mère au suicide ; qu'il ne s'agissait évidemment pas, ce faisant, de s'informer

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CC

cr

613726a7cd5801467742770a

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

uniquement morale subie par la victime est établie et à condition que le prévenu ait eu conscience de celle-ci ; en l'espèce, la crédibilité de la victime ressort sans réserves de son expertise médico-psychologique

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