CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
63d4ccc092a57405de33165f
17 janvier 2023
[D] [A] en qualité de responsable de vente régional. Le 15 novembre 2018, M. [D] [A] a été convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement auquel le salarié ne s'est pas présenté.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05510
13 décembre 2016
[K] [J], directeur régional, de nationalité sénégalaise, entré en 2002 comme responsable de vente-secteur avec une carte « vie privée et familiale » démontre que ni la nationalité étrangère des salariés
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200036
16 janvier 2020
euros, qu'il avait été licencié pour inaptitude à la suite de l'accident et conservait une capacité de travail avec des restrictions importantes, qu'il avait retrouvé le 1er juin 2011 un emploi de responsable
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01493
25 septembre 2013
X... a été engagé le 3 janvier 2001 en qualité de VRP par la société Bureautique services mecasystem, aux droits de laquelle est venue la société Konica Minolta business solutions France ; qu'en vertu
1ère Chambre
DTA_2101574_20230113
13 janvier 2023
Mme B a exercé depuis le 4 avril 2002 et jusqu'en janvier 2021, les fonctions de responsable des ventes, au sein du restaurant Brioche Dorée situé au 118, rue de la République à Marseille.
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10118
8 février 2023
[E], « responsable "énergie vent et soleil" de la société Enbridge », comme elle l'a relevé, a écrit à M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10539
8 juillet 2020
N... occupait un emploi de responsable du service après-vente et, ne disposant pas d'un niveau Bac+4 il est passé au niveau cadre coefficient 510 à compter de décembre 2011 au vu de son expérience ; que
Pôle 6 - Chambre 2
616396485fe465b53b77f528
18 mars 2010
[R] a été engagé par la société GLOBAL EQUITIES aux termes d'un contrat à durée indéterminée en date du 24 mars 2003 en qualité de Directeur, Responsable des ventes sur les marchés dérivés ; Qu'aux
Chambre Sociale
616333d1f74a27a178b843ad
8 juin 2010
, précisément décrits dans la lettre de licenciement, la société Sodica a produit en preuve trois attestations émanant de Monsieur [M] et de Monsieur [U], témoins directs, et de Monsieur [A] [V], responsable
Cour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb76
27 septembre 2012
Dans le dernier état de ses fonctions, il a occupé le poste de chef régional des ventes, statut cadre.
6253c917bd3db21cbdd87340
21 octobre 2004
L'entreprise a pour activité la fabrication et la vente de lacets, sangles et cordages pour l'industrie et le sport.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01424
24 juin 2009
X..., engagé en 1994 par la société Auto motors parts (AMP), exerçant en dernier lieu les fonctions de chargé d'exploitation, responsable des ventes et des approvisionnements, a été licencié pour faute
6253caaabd3db21cbdd8bb45
3 juillet 2008
l'arrêt dont la teneur suit : RÉSUMÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE : Monsieur Richard Y... a été engagé, le 13 juin 2000, par la SARL BIOTRONIK France, en contrat à durée indéterminée, en qualité de responsable
CHAMBRE SOCIALE A
616307f05a67331bacec3bdb
7 novembre 2011
Elle était responsable des ventes, division Fisher Controls pour l'Afrique francophone.
CHAMBRE SOCIALE B
6a113969cdc6046d47a68647
22 mai 2026
[H] [L] à compter du 20 mars 2023, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de responsable des ventes (avec le statut de cadre).
67ff39b8303a1b38839f7c85
15 avril 2025
Le responsable après-vente de la société ARDON, M.
Chbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff04615
22 août 2024
Le 23 juillet, vous vous êtes entretenue avec votre responsable hiérarchique Madame [D] [T], responsable des ventes, au sujet, entre autres, de votre entretien annuel.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11032
9 octobre 2019
limitée à deux ans, qu'il avait activement participé à identifier cette solution en menant une enquête auprès de collègues d'autres banques comme le montraient les échanges de mails avec monsieur A..., responsable
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01596
27 juin 2012
X... a été engagé par la société Sprintlink France en qualité de responsable des ventes nouveaux clients à compter du 8 décembre 2004 ; que, contestant le montant des commissions contractuelles qui lui
Chambre sociale-2ème sect
6a0ff0c2cdc6046d478921de
21 mai 2026
A compter du 1er janvier 2020, le salarié a occupé le poste d'adjoint responsable de vente. Par courrier du 23 juin 2020 puis du 9 mai 2022, M. [E] [X] s'est vu notifier deux avertissements.
Page 21 sur 2366
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.