3), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme X...

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20180191 - Représentant : Me Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 1°

échanges révèlent la poursuite des relations avec les parties après octobre 2006 ; que toutefois, à cette période, ils sont susceptibles de se rapporter aux missions de réhabilitation du B1 et du C1 phase 1

achever l'opération . nous vous renouvelons les assurances données que vous serez notre priorité à être payés sur cette opération et ne manquerons pas de revenir vers vous à ce moment » ; que l'acompte N° 1

Paillard, domicilié en cette qualité ..., 3°/ la société Streiff, société anonyme, dont le siège est ... le Vinoux, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1°/ de M.

Faits et procédure 1.

Suivant dernières conclusions notifiées par voie électronique le 07 novembre 2024, la société [J] [Z] EIRL d’architecture demande au Tribunal de : Vus les articles 1302, 1302-1, 1231 et s. du Code civil

et ainsi qu'il a déjà été indiqué à plusieurs reprises, ne pourraient, en l'absence de faute détachable ou dépourvue de tout lien avec le service, prospérer devant les juridictions judiciaires ; "1°

relatifs à ces mêmes travaux ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la SCI la somme de 104 817,01 francs au titre des honoraires d'architecte, alors, selon le moyen

Serge D..., demeurant Les Campanules n° 8, à Saussetles-Pins (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre), au profit : 1°

X..., maître de l'ouvrage, ayant entrepris la construction d'une maison suivant les plans établis par des architectes, a chargé d'une partie des travaux la société Fiumorbo Constructions (société Fiumorbo

INTERFACES ARCHITECTURES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claire LIVORY de la SELARL LIVORY AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉES : S.C.I.

X..., la Mutuelle des architectes français et la société Ramery Lapouille ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Générali IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 janvier

sur existants' proposé par l'ordre des architectes.

A..., demeurant à Sarlat (Dordogne), 1, place du XIV Juillet, 2 ) M.

[E] [D], Mme [O] [U] épouse [D] et la société ALBRIJADE ont assigné la SCCV DUBUISSON, la société H2B ARCHITECTURES, et la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) devant le juge des référés du Tribunal

rupture abusive ; Attendu que la société VIP fait grief à l'arrêt de prononcer la résiliation à ses torts, de rejeter ses demandes et d'accueillir les demandes de Mme X..., alors, selon le moyen : 1

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS immatriculée au RCS PARIS 784 647 349, Assureur de responsabilité civile professionnelle et décennale de la société G.B ARCHITECTURE, selon police n°147976/B, dont le