NOMBRE DE VOIES, LARGEUR DE PLATE-FORME Phase définitive Vitesse de référence ou catégorie AUTOROUTE A 404 (Antenne d'Oyonnax) 2 x 2 sur largeur variable de 19,50 m à 23,80 m.

Article ANNEXE

—

intervient sur les cinq catégories de matériels de manutention (transpalettes à conducteur porté, chariots tracteurs, chariots élévateurs frontal en porte-à-faux inférieur ou supérieur à 6 000 kg, chariots élévateurs à mât rétractable) ainsi que sur les plates-formes

LEGIARTI000028252328

—

Département de la Charente Centre international de recherche et d'éducation culturelle et agricole Boisbuchet, Parc d'architecture et de design Département de la Charente-Maritime Communauté de Communes de Surgères Pépinière d'entreprises et plate-forme

LEGIARTI000049821356

—

( http :// www. cnis. fr/) DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS (*) Démographie Bulletins d'état civil Annuelle INSEE Conditions de vie Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) Mensuelle INSEE Plate-forme

Article ANNEXE

—

Calculer les coûts prévisionnels et réels d'un plat, d'un menu ou d'une prestation et analyser les résultats. Contribuer à la conception du plan de maîtrise sanitaire de l'établissement. 2.

Article Annexe

—

les directives du chef de chantier et en tenant compte des implantations, de la nature du sol et de la puissance de l'engin, des terrassements, des travaux d'extraction et de chargement de matériaux, la mise en place de matériaux, le nivellement de plates-formes

Article L612-33-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

Code monétaire et financier

négociation afin de garantir la protection des intérêts des détenteurs de crypto-actifs, notamment des détenteurs de détail, ou le bon fonctionnement du marché ; 10° Suspendre ou exiger du prestataire de services sur crypto-actifs concerné qui exploite la plate-forme

Article L773-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 48

Code monétaire et financier

ces dernières, ils fournissent, conformément à l'article 26 du règlement (UE) n° 600/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments financiers, au moins une fois par jour, à l'autorité compétente de la plate-forme

Article L775-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 46

Code monétaire et financier

Article L774-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 47

Code monétaire et financier

Article ANNEXE

—

préparés. 10. 85Z Fabrication de plats préparés. 10. 86 Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques. 10. 86Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques. 10. 89 Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a. 10.

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

de négociation située sur le territoire français ou pour lesquels une demande d'admission à la négociation sur une telle plate-forme de négociation a été présentée ; – un instrument financier ou une unité mentionnée au même article L. 229-7 autres que

LEGIARTI000033978268

—

Ensuite, il pose des éléments de couverture (ardoise, tuile plate, tuile à emboîtement, tuile canal, feuilles de zinc façonnées) en utilisant les techniques de fixation spécifiques à chaque matériau (clou, crochet, cale, scellement) et au contexte de

Article Annexe I

—

Le support de l'humidimètre doit être plat, solide et stable ; il doit être particulièrement protégé contre les vibrations lorsque l'humidimètre comporte ou est utilisé avec une balance.

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

Au plus tard le 1er janvier 2020, il est mis fin à l'utilisation de bouteilles d'eau plate en plastique dans le cadre des services de restauration collective scolaire.

LEGIARTI000035301992

—

-les centres d'exploitation et de supervision informatiques et réseau (localisation, application, personnel) ; Pour les plates-formes de jeux, le frontal, et l'ensemble des systèmes d'information afférents à ceux-ci, l'entreprise précise : -la ou les

Article 223 a-III/05-1

—

La communication doit être assurée entre le poste d'embarquement et la plate-forme.

Article 1

—

Il élabore la politique d'intermodalité et veille en particulier au développement des plates-formes multimodales ferroviaires et portuaires.

Article Annexe 3

—

Règlement UE n° 1230/2012 Règlement (CE) n° 661/2009 46E Equipement de secours à usage temporaire, pneumatique/ système pour roulage à plat

Article ANNEXE 5

—

Plate-forme technique -boussole ; 7.2.2. Exigences concernant la protection des personnes -un onduleur synchrone ; 7.2.3.

Page 22 · 584 résultats

← Précédent Suivant →