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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Laurent Buissonet, demeurant 11, square Albin Cachot, 75013 Paris, 42 / de M. Stanislas Caussel, demeurant 823, chemin de Maliverny, 13540 Puyricard, 43 / de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd94c55e930be3474319445
3 mars 2020
3 mars 2020
[H] : * la somme de 5.683,52 € déduite arbitrairement du règlement des commissions en date du 24 novembre 2011 au titre des pénalités appliquées sur la livraison du magasin Leclerc de [Localité 6] :
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307183_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Elle s’est ensuite vue délivrer une attestation de décision favorable sur une demande de titre de séjour indiquant qu’une carte de séjour temporaire, valable du 19 novembre 2020 au 18 novembre 2021, allait
Source officiellecomm
Donne défautc/M. C
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8 octobre 1991
8 octobre 1991
Alain D..., demeurant à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., ces deux derniers agissant ès qualités de liquidateurs amiables de la société Sieco à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 8°/ de la
Source officielleCour d'Appel
Mme Anne Marie Ac/M. Pascal X
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6 février 2008
6 février 2008
RIVE DROITE 73, rue de la Porte 29200 BREST représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Alain GENITEAU, avocat Société BACCINOS-DUBOIS (SCM) INTERVENANTE VOLONTAIRE 73
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6032298caa543c607d0fad68
4 avril 2018
4 avril 2018
PARIS sous le numéro 421 86 1 8 24 agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
9 juillet 2014
PARIS INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02077_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2025, et par un mémoire, enregistré le 2 février 2026 et qu’il n’a pas été estimé utile de communiquer, la SA SNCF Réseau, représentée par Me Alain
Source officielleChambre-1 civile et com.
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22 avril 2025
22 avril 2025
ZAKRAJSEK, avocat général, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère et Monsieur Kevin LECLERE-VUE conseiller, ont entendu les plaidoiries, les parties ne
Source officielle1ère Chambre
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
VS/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - SELARL ALCIAT-JURIS - SELARL MARTIN LECLERC
Source officielleDeuxième Chambre
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
DÉBATS : A l'audience publique tenue le 23 Septembre 2025, Madame LECLERC, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code de Procédure Civile
Source officielle17e chambre
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2 avril 2014
2 avril 2014
de la cour, composée de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC
Source officielle21e chambre
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14 décembre 2017
14 décembre 2017
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC
Source officiellecomm
6137223acd580146773fb44b
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Alain X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur de la société CMS, 2 / de M. Vincent Y..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320236_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
E D (neurochirurgien), exerçant au CHU Bicêtre sis 78, rue du Général Leclerc à Le Kremlin-Bicêtre (94270) et M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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1 février 2011
1 février 2011
INTIME Madame [H] [T] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoué Assisté de Me Frédérique BAULIEU, avocat plaidant pour la SCP HENRI LECLERC
Source officielle1ère chambre civile A
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24 février 2011
24 février 2011
par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SELARL STOULS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Société AUCHAN FRANCE - SA - [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf0c
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Rep / assistant : Me Alain MIRANDA (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 3 mai 2007 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.
Source officiellecomm
6137225bcd580146773fc496
30 mai 1995
30 mai 1995
dont le siège est ... (3e) (Bouches-du-Rhône), 18 ) de la société Transports affrètement locations (TAL), société à responsabilité limitée dont le siège social est ... (20e), 19 ) de la société Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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20 avril 2022
20 avril 2022
SEMPER FI 8, bis boulevard du Général Leclerc 85300 CHALLANS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 532 297 751 E.U.R.L.
Source officiellePage 22 sur 30
LECLERCQ, Julien, Yvon, Alain
22/05/2026
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LECLERCQ, Alain
Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement après arrêté d'un plan - Date du jugement : 15 Mai 2026 Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire par apurement du passif après arrêté d'un plan - N° RG : 15/00019
21/05/2026
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Leclercq, Geoffrey Pascal Alain
16/01/2026
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Alain PASQUIER, Christophe LECLERCQ et Leslie ARIZZOLI
23/12/2025
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MAREE, Alain-Xavier, LECLERCQ MAREE
18/11/2025
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