Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (2e Chambre), au profit de M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 18 OCTOBRE 2012 D.D-P N° 2012/600 Rôle N° 11/17568 La VILLE DE [Localité 11] C/ SARL GALERIE ALAIN LE

Alain X... ont cité M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 3 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie à leur encontre du chef d'entraves au renouvellement des membres de la délégation

Alain F..., Jean-Claude Y..., Mme Nicole I..., MM.

B A né le 26 avril 1991 à Librazhd (Albanie) et Mme D E épouse A née le 12 mars 1997 à Durrès (Albanie), ressortissants albanais, déclarent être entrés sur le territoire français le 10 février 2019, accompagnés

B A né le 26 avril 1991 à Librazhd (Albanie) et Mme D E épouse A née le 12 mars 1997 à Durrès (Albanie), ressortissants albanais, déclarent être entrés sur le territoire français le 10 février 2019, accompagnés

D, - les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique, - et les observations de Me Couve-Dumez, représentant l'EIRL Alain C Design. Considérant ce qui suit : 1.

Alain Méar, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : Sur l'intervention de M.O..., MmeS..., M.B..., Mme. K...et M.M... : 1.

, LA SOCIETE CENTRALE DE TRANSPORTS FLUVIAUX (SOCENTRA) A VENDU A LA SOCIETE SERVICES ET TRANSPORTS ARMEMENT (STA) UN BATEAU-CITERNE AUTOMOTEUR NANTI D'UN PERMIS D'EXPLOITATION; QUE LE CONTRAT CONTENAIT

ses deux premières branches, du pourvoi principal du syndicat des copropriétaires et de 37 copropriétaires, et sur le premier moyen du pourvoi provoqué de la SCI Montblanc Plein Sud et de la société Alain

Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat du DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE et de la SCP Boulloche

Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public. 1.

Maurice, Alain X..., demeurant ...

Robert X..., transporteur, au titre de la période allant du 19 juin 1981 au 31 décembre 1985, les indemnités forfaitaires qu'il a allouées à ses chauffeurs routiers pour les couvrir de leurs frais de déplacement

Alain X... conclu avec la société SEREPI dispose en son article 13 que M.

La SAS Le Flag exploite la discothèque Freedom à Cherbourg-en-Cotentin.

02/02/2006ARRÊT NoNoRG: 04/02621Décision déférée du 22 Avril 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2000/934MERIMEESA CREDIT LYONNAIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOTC/Alain X... représenté