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2 138 résultats pour « Amir Ali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c92

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

El Yamina X... née le 3 novembre 1945 à BOUHADJAR (Algérie) a contracté mariage le 7 septembre 1961 dans cette même commune avec Ammar Y..., né le 11 janvier 1934 à BOUHADJAR (Algérie).

Source officielle

Page 22 sur 107

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007964134

Admin. suprême

30 juin 1999

30 juin 1999

Ghalem X..., demeurant chez M. et Mme Amar Y..., ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fda

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

avant de les retirer en espèces pour les remettre, en l'absence de témoin, au mandataire de justice concerné à la demande de celui-ci, soit à son Etude, soit à son domicile personnel de Mornay-sur-Allier

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008093764

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Amine Hadj X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022024133

Admin. suprême

19 mars 2010

19 mars 2010

Mohammed Amine , demeurant chez Mme Nacéra , épouse , ...; M.

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200312_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il soutient que : - il résulte d'un constat du 20 août 2021 que le navire immatriculé AJ F31430, appartenant à la SA Capitole Finance-Tofinso, est amarré dans la baie de Campomoro à un dispositif d'ancrage

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200327_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il soutient que : - il résulte d'un constat du 20 août 2021 que le navire immatriculé AJ F26247, appartenant à la société Locamarine Boat, est amarré dans la baie de Campomoro à un dispositif d'ancrage

Source officielle
TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200630_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il soutient que : - il résulte d'un constat du 20 août 2021 que le navire immatriculé AJ C19834, appartenant à la société Vesferri, est amarré dans la baie de Campomoro à un dispositif d'ancrage fixe

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008241500

Admin. suprême

7 juillet 2006

7 juillet 2006

Amar A vers son pays d'origine et le plaçant en rétention administrative ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01863

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Ali Z..., domicilié [...], 10°/ à M. Richard A..., domicilié [...], 11°/ à M. W... B..., 12°/ à Mme Jessica C..., 13°/ à M. Robert D..., 14°/ à M. Thierry E..., 15°/ à M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a1858823c56e097e31

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle ajoute que Monsieur [S] n’établit pas avoir été bloqué en Algérie jusqu’au 2 décembre 2021 ainsi qu’il l’indique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b8

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Monsieur Ali X... et son épouse avaient consenti à monsieur Amar Y... un bail sur divers locaux commerciaux dont ils étaient propriétaires 12 rue Arago à PUTEAUX.

Source officielle
CC

soc

613721f8cd580146773f9225

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Amor X..., demeurant 7, cité Sainte-Barbe à Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008139166

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Amar X ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f38cdc6046d4709bac8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Pour elle, ses deux attachés parlementaires devaient tout faire''»' ''«'Si j'ai gagné ma vie confortablement ces trois dernières années, j'étais bien loin du niveau de vie de votre amie [L], laquelle

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6712a1256a642c49b8713158

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6520f6abbb275d83183a3db0

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

ALDI MARCHE [Localité 5] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 6/10/23 à Me AMAR-TOUBOUL, Me BAYSSET Le 6/10/23 à Pôle Emploi

Source officielle
CA

RETENTIONS

64364d4429c3df04f589a4e4

Appel

8 avril 2023

8 avril 2023

Il indique n'avoir aucune intention de se maintenir en France, son projet étant de s'installer avec son amie en Italie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501945_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

B..., né en 2004, expose avoir été victime d’un accident de la circulation, le 23 août 2024 vers 21H45, alors qu’il empruntait à moto l’avenue de Saint-Juéry, à Albi.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e6545cdc6046d47caa6e3

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[Q] alias [E] [T]; - Vu les observations reçues par couriel en date du 31 mai 2026 à 15h03 par M.

Source officielle