André Z..., Mme Françoise Z..., Mme Marie-Madeleine Z..., épouse B..., M. Jean-Philippe Z..., M. Paul C... et M. Jean-Claude Z...

Compagnie européenne de céréales, société anonyme dont le siège est ... (7ème), 3°/ des Etablissements MICHEL X..., société anonyme dont le siège est ..., 4°/ de la société COMPTOIR COMMERCIAL ANDRE

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme André, les conclusions de Mme B.... Considérant ce qui suit : M.

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

André X..., demeurant ..., 7 / de M.

être condamné sur la foi du seul témoignage d"une personne avec laquelle il n'a été confronté à aucun moment de la procédure ; qu'en l'état d'une enquête préliminaire, suivie d'une citation directe, durant

APPELANT Monsieur André C... A... , demeurant [...]

PERICCHI, avoués à la Cour Monsieur Jean André Y... ... ... 84450 ST SATURNIN LES AVIGNON représenté par la SCP P.

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1992, qui, pour banqueroute et infractions à la législation sur les sociétés, l'a condamné à la peine de

né le 12 Septembre 1979 à SOUSSE (TUNISIE) ... 93100 MONTREUIL représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Odile BELINGA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Malika

né le 22 Juillet 1945 à SAIGON (VIETNAM) ... 69007 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP CATHERINE-DUTHEL, avocats au barreau de LYON ****** Date de clôture

Durand", 91410 Corbreuse, 2°/ M. A..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de M.

André Joseph X..., décédé, intervenante volontaire C/ Mme Roselyne Z..., venant aux droits de M. Z...

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR ANDRE X... DEMEURANT A TOULOUSE HAUTE-GARONNE , ...

André-Paul X..., demeurant à Labaroche Centre (Haut-Rhin), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

François, Maurice, André Y..., demeurant résidence des Mers du Sud à Font-Romeu (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au

André Z..., 2 / de Mme Z... son épouse, née A...

Jean, André, Louis X..., demeurant à Begles (Gironde), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 février 1988 par le juge de l'expropriation du département des Landes, siégeant au tribunal de grande

André, le 02 Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 02 Mai 2005 contre Madame Y...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° S 09-17.439 et n° V 09-17.488 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 octobre 2009) qu'André X...