destiné à conforter le mur ancien fissuré élevé en schiste qui annonçait des signes de basculement, ne souffre d'aucun désordre, ni déformation ni basculement, - la construction de l'extension dans les années

[G] a déposé son rapport, aux termes duquel il suggère de procéder à un lavage sous pression des parois et du radier de la fosse à lisier pour localiser les fissures et les traiter par injection et pontage

à 75 % par le tribunal administratif de Grenoble et qu’elle n’entend pas remettre en cause, elle a droit au remboursement : * d’une somme de 74 371,77 euros au titre des dépenses de santé actuelles ante

Le 24 avril 2013, une thrombectomie et un pontage de l'artère iliaque externe sont réalisés.

B ne justifie pas les résultats de l'exploitation ni les pertes de gains professionnels au titre des années 2020 à 2022 ; le lien de causalité entre la cession et le préjudice ne peut être regardé comme

Le 30 septembre 2015, il a été procédé à un pontage aorto-iliaque droit et fémoral gauche. L'artère mésentérique inférieure n'a pas été réimplantée mais suturée.

[U] [A] était dirigeant de l'entreprise Micro Mécanique et que les relations de travail se sont parfaitement déroulées, ses seuls arrêts de travail étant liés au quintuple pontage cardiaque subi en 2005

DB2P-W-B7I-EPV4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBÉRY CHAMBRE CIVILE -=-=-=-=-=-=-=-=-=- J U G E M E N T rendu le 08 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Madame [L] [H] [U], divorcée de [X] [I] née le 19 mars 1955 à PONTA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Madame Anne-Marie LEMARINIER, conseillère

Ainsi, les frais annuels futurs de la prothèse endosquelettique (1 849,72 euros TTC/1753,29 euros HT pour 6 années), du genou genium X3 Otto Bock (63 389,70 euros TTC/52 824,75 euros HT pour 6 années)

En outre, les témoignages produits aux débats, bien qu'en nombre significatif, en sa faveur, soulignant son professionnalisme et sa courtoisie au cours de ses années de service au sein de la municipalité

En outre, les témoignages produits aux débats, bien qu'en nombre significatif, en sa faveur, soulignant son professionnalisme et sa courtoisie au cours de ses années de service au sein de la municipalité

A a récemment subi un pontage artériel, il ne produit aucun élément de nature à contredire l'avis précité des médecins de l'Office qui ont estimé qu'il pourrait bénéficier d'un traitement dans son pays

au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie

qualité de joueuse licenciée durant les saisons 2015/2016 et 2016/2017, - une attestation non datée du club de hand-ball de [9], pour la période de 2009 à 2014, - des cartes de forfait de ski pour l'année

    The case originated in an application (no. 32526/05) against the Hellenic Republic by eleven Greek nationals, whose names are listed in the annex (“the applicants”), who referred to the Court

constatées dans les linteaux/chainages de grande section (15x95) au couronnement des murs façonnés, sont symptomatiques du phénomène retrait/dilatation du béton, -s'agissant des fissures relevées aux anges

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Lysiane LIAUZUN, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Madame Anne-Marie LEMARINIER, conseillère

Une chirurgie de revascularisation a été pratiquée en urgence puis, l’ischémie aiguë persistant, un pontage prothétique a été entrepris le 18 janvier 2018. Cette intervention ayant échoué, M.

Cette somme sera indexée chaque année en fonction du prix du quintal de blé fermage fixé par arrêté de Monsieur le Préfet du Département du Pas de Calais (valeur à ce jour 141,14 francs le quintal)'.