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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-6
698acc7acdc6046d47b5e768
16 janvier 2025
16 janvier 2025
****************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 12] ([Localité 8]) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Asma
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a66083bbd03a05db96537a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
EMY 103 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Asma MZE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 à DEFENDEUR SOCIÉTÉ COMERCIAL
Source officielleChambre commerciale 3-2
68872fc7147ef4d642d3756f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
EMEIS anciennement ORPEA, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielleChambre civile 1-3
6a0fe4aecdc6046d4786dcb4
21 mai 2026
21 mai 2026
JOSERAFALE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2577446 INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b4d
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Représentée par Me BOCCON-GIBOD substitué par Me Asma MZE, de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS Défendeur au recours, Par décision réputée contradictoire, statuant
Source officiellecomm
6137208dcd580146773eb850
20 janvier 1987
20 janvier 1987
Sur l'irrecevabilité du pourvoi, relevée d'office, en ce qu'il est formé par les Armateurs du Navire "Asia Rindo"-"Wheelock Marine Hong Kong" (les armateurs) : Attendu que l'arrêt attaqué a déclaré mal
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00737_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A, représenté par Me Assam, avocat, demande à la cour d'annuler ce jugement et l'arrêté du 19 novembre 2021 du préfet du Cher.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2005315_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Publica, demande au tribunal : 1°) d'annuler son bulletin de traitement de septembre 2020, en ce que ce dernier mentionne le montant de l'allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (ASCAA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10054
11 février 2026
11 février 2026
Alt, conseiller, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat des sociétés Esupply BV, Eol Asia Limited, de M. [I] [B], de Mme [W], de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200741
7 mai 2009
7 mai 2009
pourvue le 12 février 2008 en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 2007 par la cour d'appel de Nouméa dans un litige l'opposant à M. et Mme X..., à la CAFAT, à la société Aviation Underwriters of Asia
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200742
7 mai 2009
7 mai 2009
Pacifique s'est pourvue le 12 février 2008 en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 2007 par la cour d'appel de Nouméa dans un litige l'opposant à la CAFAT, à la société Aviation Underwriters of Asia
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200743
7 mai 2009
7 mai 2009
Pacifique s'est pourvue le 12 février 2008 en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 2007 par la cour d'appel de Nouméa dans un litige l'opposant à la CAFAT, à la société Aviation Underwriters of Asia
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2006:25
26 avril 2006
26 avril 2006
#Asia F-16/05.
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
68e962523ea43407b9115a59
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
68e962533ea43407b9115a9a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
68ed56d50da7cb996dca4812
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
6780340d9c3ba90f51dc5ce5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Janvier 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007965371
23 février 1998
23 février 1998
gouvernement ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA NATURE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA SANTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT-MEEN (ASME
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eca4ff9ec259c09a78
3 octobre 2024
3 octobre 2024
03.10.2024 à : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Asma
Source officielleADLC
ADLC:06-A-20
20 octobre 2006
20 octobre 2006
relatif à l’acquisition de la société Marine Harvest NV par la société Pan Fish ASA
Résumé IA — à vérifierPage 22 sur 167