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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
607940e49ba5988459c3f866
8 décembre 1970
8 décembre 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE BARON A ACQUIS, PAR VOIE D'ECHANGE, DES EPOUX Z...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2204117_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, Mme A Baron demande au tribunal d'annuler une facture de prestations périscolaires d'un montant de 261,82 euros.
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008238651
23 août 2006
23 août 2006
Hervé Cassagnabère, Auditeur, - les observations de la SCP Gatineau, avocat du LYCEE AGRICOLE PRIVE TRICASTINBARONNIES et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21961_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
de la commune de Baron une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:447812.20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Baron B tendant à la décharge de l'imposition supplémentaire. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001911_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
DECIDE Article 1er : La requête de la SCCV Pourcieux-Baronnes est rejetée.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2202185_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par un arrêté du 7 avril 2022, le maire de la commune de la Baronnie s'est opposé à cette déclaration préalable.
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2201668_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Baron doivent être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855dd
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Elle affirme avoir averti, par courrier, la société GESTIM, mandataire de la société BARBIER, de la situation concernant la chaudière.
Source officielle4ème chambre 2ème section
67081b1e89f19e8c50f8d5c8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0417 Décision du 10 octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 21/12524 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Magistrate assistée de Salomé BARROIS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03076_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303399_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
2023 par laquelle le président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse a modifié la liste des terrains soumis à l’action de l’association communale de chasse agréée de Mandres-en-Barrois
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00797_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Barrois, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:360
14 juillet 1998
14 juillet 1998
. # Ennakkoratkaisupyyntö: Pretura circondariale di Bari - Italia. # Viini - Uudet viiniviljelmät - Syötäväksi tarkoitetut viinirypäleet. # Asia C-308/97.
Source officielleciv1
613720f1cd580146773efae3
25 octobre 1989
25 octobre 1989
PROMOCOMEX, société de droit suisse, dont le siège est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu, le 12 mars 1987, par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section A), au profit de la société anonyme BARRON
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2105996_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Mme Baron est bénéficiaire de la prime d'activité depuis août 2018, célibataire et salariée depuis le 20 mars 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2105629_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Par une décision du 20 août 2021, devenue définitive, le centre hospitalier de Buis-les-Baronnies a placé M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2305460_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A Baron. Par cette requête, enregistrée le 17 février 2023 au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88791
27 novembre 2025
27 novembre 2025
[K] Défendeur : la société Charles Barbier Requête n° : 584/25 Ordonnance n° : 88791 du 27 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Charles Barbier, ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b3
29 avril 2003
29 avril 2003
PRÉTENTIONS DES PARTIES La SARL BARDIER, représentée par M.
Source officiellePage 22 sur 605