Bernard, - La SOCIETE " LES JARDINS DE SOPHIA ", parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 6 juin 2000, qui, dans la procédure suivie

Benoit E, demeurant ..., M. Pierre O, demeurant ..., M. Jean-Michel C, demeurant ..., M. Bertrand K, demeurant ..., M. Bernard T, demeurant ..., M. Charles W, demeurant ..., M.

[G] [L] [X] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Mme [O] [J] [W] [T] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoué à la Cour assistés de Me Vincent

(SELARL Bernard et Nicolas Z...)

(SELARL Bernard et Nicolas Z...)

Bernard X..., Mme Marie-Odile Y... épouse X..., Mme Marie-Agnès X... épouse Z..., M. Jean-Marie X..., M. Benoît X..., Mme Claire X... épouse A... C/ M. Rémi B... A. M/ E.

Guy et Didier A..., l'a condamné, in solidum avec Bernard Z..., à verser diverses sommes à ces mêmes parties civiles à titre de réparation et l'a condamné, in solidum avec Bernard Z..., à verser la somme

, Anne PASCUAL et Messieurs Bruno CARQUILLAT, Gérard TROCELLIER GREFFIER d'audience : Maître Fabrice BERNARD, greffier Juges ayant délibéré : Mesdames Sophie BENOIT et Messieurs Bruno CARQUILLAT, Patrick

R.G : 05/03542 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 4 OCTOBRE 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN du 30 août 2005 APPELANTS : Monsieur Bernard X... ... 76000 ROUEN représenté

délibéré : Monsieur MOUSSA, Président, Monsieur SANTELLI, Conseiller, Monsieur KERRAUDREN, Conseiller, DÉBATS : à l'audience publique du 4 DÉCEMBRE 2002 GREFFIER : la Cour était assistée de Madame BENOIT

B... ait eut des motifs de signer le protocole litigieux ; que d'ailleurs, Bernard X...

Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [N] [P] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 5] (44) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bernard

Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame [D] [T] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 5] (44) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bernard

délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard

B A, représenté par Me Belliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 avril 2022 par laquelle le préfet de La Réunion l'a obligé à quitter le territoire français ; 2°) de mettre à

Le 23 Janvier 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. A. R. L.

Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.

Benoît X... Mme Gaëlle Y...

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ111 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ113 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit