Yves Y..., demeurant "la Marie X..." à Cerans-Foulletourte (Sarthe), en cassation d'un jugement rendu le 4 janvier 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, au profit de l'Union

2010 transmis au greffe de la Cour de cassation, Me Haas, avocat du syndicat Fédération générale FO des travailleurs du bâtiments des travaux publics, bois, carrières, matériaux, papiers, carton, céramique

d'enjoindre au préfet de la Martinique de réquisitionner tous les moyens humains et techniques nécessaires pour maîtriser l'incendie survenu depuis le 6 novembre 2021 au centre de traitement des déchets de Céron

[H], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Gris Ceram, après débats en l'audience publique du 14 juin 2022 où étaient présents M.

Y..., également cadre au service de la société SDV, et une autre personne une société dénommée Arts et céramiques de l'Est à Grosbliederstroff ayant pour objet la fabrication de céramiques en France ou

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions (Paris, 23 mai 2017), que la société CeramTec, propriétaire de marques de l'Union européenne désignant des composants céramiques

On peut donc valider de façon certaine qu'il a eu une malposition per opératoire de la cupule céramique dans le Métal Back ".

pas été et les propriétaires concernés n'ont pas été consultés ; - l'avis du commissaire-enquêteur est insuffisamment motivé pour justifier la modification du classement du secteur du hameau " Le Céron

[X] de mettre l'ensemble des échantillons laissés à son domicile à la disposition de la SA Jolies Céramiques sans Kaolin. La SA Jolies Céramiques sans Kaolin a relevé appel de ce jugement.

décision du 21 janvier 2021 en tant qu'elle refuse d'abroger les dispositions du schéma de cohérence territoriale relatives aux grands projets d'équipements et de services de la zone d'activités de Céron

[H] Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : la société Céramiques techniques et industrielles Ordonnance : 61250 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) de Saint-Hilaire Le Chatel et Sainte-Céronne-lès-Mortagne

Gai épouse Cerdan, demeurant ...

[L] [C], prévenu, - L'association Union des étudiants juifs de Jérusalem ouest, - M. [F] [E], - M.

2026 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision du 17 novembre 2025 de l’autorité consulaire française à Jérusalem

CERTNER, Magistrat de la Mise en Etat de la 2ème Chambre-section II-de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame Elena X... ... 64290 BOSDARROS Représentant : la SCP CARON/ DAHAN

25/00700 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQ7I Minute 1773/2025 PARTIES EN CAUSE : Monsieur [H] [J], représenté par Me [F], avocat au barreau de NANCY c/ ENTREPRISE INDIVIDUELLE CELINE LAURENT CERAMIQUE-C

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : S 25-10.281 Demandeur(s) : la société Guadeloupe céramiques Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : R 25-10.280 Demandeur(s) : la société Guadeloupe céramiques Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur

préjudice n'a pas été pris en compte dans le jugement du TGI ; - il est fondé à demander la somme de 3 000 euros correspondant au coût du tracteur détruit, non indemnisé par la MAAF ; - 900 céramiques