Codes de loi français

Article 1

Mulhouse et ouverture du centre pénitentiaire de Mulhouse-Lutterbach Maison d'arrêt de Mulhouse Maison d'arrêt de Mulhouse Tous les personnels Direction interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg Tous les personnels Déménagement du Pôle

Article 3.1.2

Il déploie la mission connaissance en lien avec les services déconcentrés, le secrétariat général et les directions générales du pôle ministériel.

Article 9

commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

LEGIARTI000051400301

Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale : 15. Commandement de la gendarmerie pour les réserves et la jeunesse : 16. Organismes de formation du personnel : 17.

LEGIARTI000051672219

-Emplois terre -général commandant le pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; -inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de terre ; -chargé de projet “ simplification du fonctionnement de l'armée de terre ” auprès

Article Annexe II

C D SANS OBJET Avec les patients Avec les familles Avec les confrères Avec les membres de l'équipe non médicale Appréciation d'ensemble du chef de pôle

Article 10

Dans les secrétariats généraux communs départementaux : les chefs de bureau, les chefs de service, les chefs de pôle.

Article R4251-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 06 > 63

Ils visent : - l'articulation entre les différents modes de déplacement, notamment en ce qui concerne la mise en place de pôles d'échanges multimodaux ; - la cohérence des services de transport public et de mobilité offerts aux usagers sur le territoire

Article R6152-502

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 88 > 63

décision du directeur de l'établissement, après signature d'une convention passée entre le groupement de coopération sanitaire et l'établissement ou entre le groupement de coopération sociale et médico-sociale et l'établissement après avis du chef de pôle

Article Annexe I a

Résultats et comportements attendus Pôle d'activités n° 2 : conception d'opérations de transport et de prestations logistiques A2.1 - Analyse d'une demande de transport et de prestations logistiques Conditions d'exercice A partir d'une demande

Article 1

sociales Responsable du service immobilier et environnement de travail - Etablissement Angers-Paris Direction des politiques sociales Responsable du service juridique- Etablissement Angers-Paris Direction des politiques sociales Responsable du pôle

Article 1

- adjoint(e) au sous-directeur ; - chef(fe) de bureau ; 3° Fonctions en service déconcentré et en établissement public administratif : - directeur adjoint de politique publique ou délégué départemental ou responsable de pôle

Article R6152-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 80

L'organisation du temps de présence et d'absence des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques est intégrée dans les contrats de pôle.

Article R6152-914

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 11

Le chef de pôle ou, à défaut, le responsable de la structure interne organise, après consultation des praticiens de la structure et sur la base du tableau de service, la prise des jours de congé sur certaines périodes de l'année en fonction de l'activité

Article 5

commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -le commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -le commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article R6152-939

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75

écrit et précise notamment : 1° Les titres de formation et qualifications professionnelles ; 2° La nature des fonctions occupées ainsi que les obligations de service incombant au praticien ; 3° La durée pour laquelle le contrat est conclu ; 4° Le pôle

LEGIARTI000050015034

Dénomination et objet Programme d'innovation ALVEOLE + porté par la Fédération française des usagers de la bicyclette qui vise la mise en place d'emplacements vélos équipés et/ ou sécurisés notamment auprès de pôles d'échange multimodaux (gare ferroviaire

Article R4031-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 55

santé et de l'éducation thérapeutique ; 5° A la mise en œuvre des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens avec les dispositifs d'appui à la coordination, les dispositifs spécifiques régionaux, les centres de santé, les maisons de santé et les pôles

Article 706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 24

Des assistants spécialisés peuvent être nommés afin d'exercer leurs fonctions auprès d'un pôle de l'instruction mentionné à l'article 52-1 ou d'un tribunal judiciaire mentionné aux articles 704 ou 705.