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1 241 résultats pour « Cerisier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722c9cd5801467740178d

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Les Prés épouse X..., demeurant tous deux "La Chapelle" à Ouville, 50210 Cerisy La Salle, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel de Caen (1e chambre), au profit de M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2602579_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Il résulte de l’instruction que Mme B... a signé, le 21 février 2025, un bail rural, en qualité de locataire, portant sur un terrain agricole cadastré AK78 et ZD129, situé rue de la cerisaie à Saulx-les-Chartreux

Source officielle
CC

civ3

613721e4cd580146773f881d

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Marcel Y..., ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la cour d'appel n'ayant pas fait état de l'exploitation des cerisiers situés sur la parcelle 1093 contiguë à la parcelle 1097 de Mme X..., pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407996_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

E... demeurant 11 Le Pé de Sèvre, La Vigne des cerisiers à Le Pallet (44330), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6350e4dc42150aadff23db7e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

En mai et juillet 2019, les fruits produits ont été adressés à l'expéditeur, le récapitulatif établi par l'expéditeur retenant la livraison de 4.955 kilos de cerises et 32.842 kilos d'abricots.

Source officielle
CC

civ1

61372166cd580146773f3713

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

André X..., demeurant La Cerisaie n° 14, à Pont d'Isère (Drôme), Tain l'Hermitage (étanchéité-isolation), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1988 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Souvent ça provenait de la longueur des textes : 'Le Châtaignier', 'Les cerisiers', 'Le bruit des bottes' (...) 'Le coeur fragile' par exemple.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502846_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 6 décembre 2024 par laquelle la rectrice de l'académie de Créteil a prononcé son affectation à titre définitif au collège La Cerisaie

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

69e28846cdc6046d479ceff6

Commerce

20 mars 2026

20 mars 2026

SOCIETE DE TRANSPORT ET AFFRETEMENT MOISSAGAIS (SAS) 420, Rue des Cerises Zone Industrielle Saint-Michel 82200 Moissac 504 588 211 - 2008 B 336 Le 10/03/2026, Monsieur [P] [F], en sa qualité de Président

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007856454

Admin. suprême

20 octobre 1995

20 octobre 1995

... ont constitué en 1977 le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Japienou, auquel ils ont apporté leurs exploitations agricoles spécialisées dans la production de poires, pommes, cerises

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306268_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : le contrat de travail de l'intéressée durant la saison de récoltes des cerises et abricots dans le Gard aurait d'ores et déjà dû commencer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306269_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : le contrat de travail de l'intéressée durant la saison de récoltes des cerises et abricots dans le Gard aurait d'ores et déjà dû commencer

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306271_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : le contrat de travail de l'intéressée durant la saison de récoltes des cerises et abricots dans le Gard aurait d'ores et déjà dû commencer

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306272_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : le contrat de travail de l'intéressée durant la saison de récoltes des cerises et abricots dans le Gard aurait d'ores et déjà dû commencer

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306273_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : le contrat de travail de l'intéressée durant la saison de récoltes des cerises et abricots dans le Gard aurait d'ores et déjà dû commencer

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306274_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : le contrat de travail de l'intéressée durant la saison de récoltes des cerises et abricots dans le Gard aurait d'ores et déjà dû commencer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306275_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite : le contrat de travail de l'intéressée durant la saison de récoltes des cerises et abricots dans le Gard aurait d'ores et déjà dû commencer

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f76ad

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CEMICI, à l'enseigne Intermarché, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160238

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

par le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron à sa demande de copie des marchés publics ayant pour objet le mandatement de vétérinaires certificateurs

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000037841707

Admin. suprême

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Vu la procédure suivante : La société Egly Distribution, la société Cemici et la société Lobilak ont demandé à la cour administrative d'appel de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir la décision du

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