né le 12 Septembre 1960 à NERAC (47) de nationalité française Demeurant ... 47000 AGEN représenté par la SCP Guy NARRAN, avoués APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance d'AGEN

répertoire général : S 06/07936 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 mars 2006 par le conseil de prud'hommes d'Evry - section encadrement - RG no 05/00949 APPELANTE Me Jean-Christophe

Guy-Joël J..., demeurant ... (Val-d'Oise), 10°) M. John K..., demeurant ... (16ème), 11°) M. Gérard M..., demeurant 4, square d'Arcole à Le Chesnay (Yvelines), 12°) M.

et un octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle Michel et Christophe

RG : 17/08730 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Richard NAHMANY, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, Me Christophe

FRONTIÈRE ORDONNANCE statuant sur le contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative Le 02 juillet 2025, Devant Nous, Guy

F18/08166 APPELANTE ADMINISTRATION SUPÉRIEURE DES ILES WALLIS ET FUTUNA représentée par le Préfet Administrateur supérieur dûment habilité [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Didier Guy

Guy A...

son siège au 17 rue Saint Antoine-91150 ETAMPES Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée sur l'audience par Me Guy

02/06/2026 ARRÊT N° 26/152 N° RG 25/00082 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QXPM FCC/CI Décision déférée du 12 Décembre 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse (23/00567) Guy

cour : Jugement rendu (e) le 07 Avril 2009 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CHARTRES Section : Commerce No RG : 08/ 00075 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Christophe

SCP LETU ITTAH PIGNOT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120, substitué sur l'audience par Me Léa DOMINIQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 SARL AGENCE SERVICES IMMOBILIERS GUY

30 Octobre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/03247 APPELANTES Société SCI NOUS 06, SCI, immatriculée au RCS de Nice sous le no 753134972, prise en la personne de Monsieur Guy

Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Par acte authentique du 13 août 1984, M.

Guy XD..., demeurant à Moguérou, LOcquirec (Finistère), 48°) M. Jean-Jacques XE..., demeurant ...

Guy XE..., demeurant à Moguérou, LOcquirec (Finistère), 48°) M. Jean-Jacques XF..., demeurant ...

PROVENCE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge Dont le siPge social est Usine de FournPs 30210 REMOULINS représentée par la SCP Guy

été entendus en leurs observations : Monsieur [V] [I], président de la SAS HODING [I], société elle-même présidente de la SAS KLAMEN, assisté par Maître Régis DEGIOANNI de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER